Intervention de Matthieu Orphelin

Nous souhaitons introduire la composante du poids dans le calcul du bonus-malus. L'amendement I-CF353 ne le propose que pour le malus, compte tenu des règles du débat budgétaire, mais on pourrait parfaitement imaginer des bonus pour les véhicules les plus légers. Comme l'a montré Joël Giraud dans son rapport, le système actuel n'est pas efficace. On peut s'inspirer de ce qui a été fait en Norvège, par exemple, où a été introduite la composante du poids. À l'heure actuelle, plus de 37 % des véhicules neufs sont des SUV, très lourds. Le critère du CO2 ne permet pas de prendre en compte l'ensemble des externalités. Nous avons prévu des réfactions pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables, ainsi qu'au bénéfice des familles nombreuses. Nous souhaitons, de la sorte, adresser un signal clair aux consommateurs. Ce serait tout sauf punitif pour ceux-ci, puisque cela les aiderait à s'orienter vers des véhicules moins lourds, moins consommateurs d'énergie, ce qui leur serait bénéfique d'un point de vue financier. Comme le précise l'exposé des motifs, un certain nombre de véhicules de taille importante seraient exonérés de la composante du poids. Des bonus pourraient être introduits, en parallèle, pour les véhicules les plus légers.

Le sous-amendement I-CF1592 vise à introduire des exceptions pour les véhicules hybrides rechargeables, afin de tenir compte du poids des batteries, comme nous l'avions fait dans l'amendement concernant les véhicules 100 % électriques.