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Intervention de Olivier Véran

Séance en hémicycle du jeudi 24 octobre 2019 à 9h00
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 — Après l'article 9

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaOlivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales :

Le protoxyde d'azote, aussi appelé gaz hilarant, est un produit pharmaceutique dont l'utilisation en milieu hospitalier nécessite des professionnels formés, ne serait-ce que parce que ce gaz à la température extrêmement froide peut provoquer de graves lésions bronchiques s'il est mal manipulé. On ne le trouve normalement qu'en milieu hospitalier, dans de grosses bouteilles qui pèsent plusieurs kilos. On l'utilise pour détendre les patients subissant des examens désagréables ou pour les parturientes en salle d'accouchement.

Mais ce gaz est aussi disponible sur internet – parfois en quantités astronomiques – pour un tout autre usage, car il est également consommé de manière festive du fait de son effet euphorisant, proche de la narcose. Cet usage a d'ailleurs débuté dans les milieux médicaux où ce gaz était initialement accessible ; il se répand désormais au point que nous recevons des signaux d'alerte. Ces signaux ne portent pas sur un risque de dépendance physique ni sur l'augmentation du nombre d'accidents, car l'effet de ce gaz est réversible : sa fixation prioritaire sur les hématies augmente l'azotémie, provoquant un effet de narcose, puis, lorsque l'on respire à l'air libre, le dioxygène peut de nouveau se fixer sur les hématies et l'on revient à un état normal. L'effet psychoactif ne dure donc qu'une trentaine de secondes.

L'alerte des autorités sanitaires, que vous relayez à juste titre, monsieur Christophe, porte sur des cas de lésions neurologiques ; s'il faut rester prudent dans l'établissement d'un lien de causalité, il est évident que ce produit n'est pas destiné à un usage récréatif courant. Vous avez raison de nous en faire part : je crois que c'est la première fois que nous en débattons ici. Nous devons être extrêmement vigilants, comme chaque fois qu'apparaissent de nouvelles molécules détournées de leur usage dans les milieux festifs. Je vous propose de retirer votre amendement, une fois que Mme la ministre aura donné son avis.

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