Intervention de Jean-Luc Fugit

À l'occasion de la loi d'orientation des mobilités – LOM – , j'ai expliqué assez longuement les problématiques liées aux polluants de proximité – les oxydes d'azote, les particules fines, mais aussi l'ozone – , notamment l'impact sanitaire de cette pollution qui nous touche tous. Les AASQA assurent la surveillance réglementaire, mais aussi l'élaboration de nouvelles connaissances, en conduisant différents projets.

À partir de 2020, on leur en demandera plus parce que, l'indice atmosphérique évoluant, la mesure réglementaire obligatoire va intégrer des PM 2,5 – particules en suspension – en plus des PM 10, ce qui est une excellente décision, que nous avons votée à l'unanimité au sein du Conseil national de l'air et que Mme la ministre de la transition écologique et solidaire a reprise à son compte. Les AASQA sont également sollicitées à propos de la mise en place des zones à faible émission, votée dans le cadre de la LOM – on en compte aujourd'hui vingt-trois. Enfin, l'ANSES – Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail – a élaboré un rapport indiquant qu'il faudrait surveiller davantage de polluants, notamment ce qu'on appelle les polluants émergents…