Intervention de Raphaël Schellenberger

Le propos du ministre était très intéressant : finalement, il vient de démontrer l'absurdité de ces longs paragraphes de l'article 1er, dont nous allons encore débattre un bon moment. Ils semblent dire beaucoup de choses pour, en définitive, ne rien dire : de fait, on oblige à créer une institution, mais on est d'accord pour qu'elle ne se réunisse jamais !

Le but est de résoudre certains problèmes observés dans les intercommunalités dont la taille est trop grande – et dont plusieurs dispositions du projet de loi permettent heureusement de réduire l'importance. M. Chassaigne disait que le maire d'une petite commune pouvait être impressionné au sein d'une assemblée pléthorique comme le sont les conseils communautaires. Admettons ! Mais dans une intercommunalité de 130 communes pouvant compter 200 conseillers communautaires, ce maire serait-il vraiment plus à l'aise pour s'exprimer devant une assemblée de 130 maires plutôt qu'une assemblée de 200 conseillers communautaires ? Je ne sais pas ce qui est le plus facile : au pifomètre, je dirais que cela produit à peu près le même effet !

J'ai également entendu qu'il ne s'agit pas de relations entre communes et intercommunalité, lesquelles sont institutionnalisées, mais bien d'échanger sur des problèmes entre maires. Dans ce cas, obligeons à la création d'une amicale des maires dans les communautés de communes, et nous obtiendrons le même effet !