Intervention de Sylvain Waserman

Séance en hémicycle du mardi 21 janvier 2020 à 15h00
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSylvain Waserman, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :

Suite de la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet.

La séance est levée.

1 commentaire :

Le 06/02/2020 à 18:52, TIGNARD Yanis, TAY a dit :

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Le 06/02/2020 à 18:33, TIGNARD Yanis, TAY a dit :

La France a une norme historique tout à fait originale puisqu'elle privilégie la notion de « patron propriétaire embarqué ». Elle distingue :

La pêche artisanale, qui est la plus diversifiée, et occupe de nombreuses personnes. Un artisan est un patron embarqué, propriétaire du navire, possédant au maximum deux navires d'une longueur n'excédant pas 24 mètres. La pêche artisanale française concerne donc des bateaux de petite et moyenne taille (6 à 24 mètres) et de nombreuses techniques. En son sein, il convient de distinguer encore : la pêche artisanale côtière, qui concerne les bateaux les plus petits (6 à 16 mètres), avec 1 à 4 hommes à bord, qui font des marées courtes (de quelques heures à 3 journées) ; et la pêche artisanale hauturière, un type de pêche hauturière lorsque le bateau passe plus de 96 heures d'affilée en mer. La pêche hauturière peut donc être artisanale. Elle concerne les navires de 16 à 24 mètres, avec un équipage de 5 ou 6 hommes, qui font des marées plus longues (de 8 à 15 jours).

La pêche industrielle inclut une « pêche minotière » de poissons sauvages dits « poisson-fourrage » destinés à produire des farines de poisson et/ou de l'huile de poisson pour nourrir des porcs et volailles principalement, mais aussi pour alimenter des poissons piscivores élevés en piscicultures. La pêche au large se pratique surtout sur des chalutiers de 30 à 50 mètres pour des marées de 10 à 15 jours, sur la plupart des plateaux continentaux et façades maritimes (dans les petites mers telle que la Méditerranée, les sorties sont souvent réduites à 24 heures). Le poisson est très souvent conditionné à bord. On compte 10 à 25 hommes par bateau.

La grande pêche se pratique en haute mer pour des campagnes de pêches pouvant durer plusieurs mois, sur des bateaux atteignant 110 mètres de long, avec un équipage comptant jusqu'à 60 hommes dans le cas des navires-usines transformant le poisson à bord.

Pour la législation française, les catégories de navigation de pêche sont :

Petite pêche : absence inférieure à 24 heures.

Pêche côtière : absence comprise entre 24 heures et 96 heures.

Pêche au large ou pêche hauturière : absence comprise entre 96 heures et 20 jours.

Grande pêche : navires de jauge > 1000 tx ou absence supérieure à 20 jours pour les navires de plus de 150 tx de jauge.

Une technique de pêche relativement marginale au niveau professionnel, mais néanmoins historique, est à noter : il s'agit de celle que pratiquent les Amas, ces femmes japonaises pêchant des coquillages en apnée. Cette technique est également utilisée dans les lagunes languedociennes et sur le littoral notamment pour le biju (ou violet), la chasse et la pêche sous-marine étant strictement interdites aux plongeurs avec bouteilles. Si cette tradition tend à disparaître, le fait de plonger pour se nourrir ou faire du commerce a certainement été le premier type de pêche.[évasif] On trouve des traces de cette activité datant de la Préhistoire en Méditerranée, en Corée et en Terre de Feu. Aujourd'hui, il s'agit majoritairement d'un loisir ou d'un sport et nous interdisons l'usage de pratique barbare en concerne l'abattage sans étourdissement, expérimentation animale, qui relèvent de la torture et du supplice.

L’arrivée des Normands eut un impact profond sur la culture, l’histoire et l’ethnicité irlandaises. Ils s’installèrent pour la plupart à l’est de l’Irlande, dans une région d’un rayon d’une trentaine de kilomètres autour de Dublin aujourd’hui connue sous le nom d’« English Pale ». les Normands maintinrent une culture et identité distinctes, les deux ethnies s’empruntant mutuellement leur langue, leur culture et leurs perspectives. Le creuset irlandais les allia rapidement et on a souvent coutume de dire qu’ils sont devenus « plus irlandais que les Irlandais eux-mêmes ». L'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO), estime en 2005, qu'environ 48 millions de pêcheurs et d'aquaculteurs fournissaient dans le monde des emplois directs et indirects à environ 300 millions de personnes. En 2014, selon la FAO, chaque humain consomme en moyenne plus de 20 kg/an de poisson : l'halieutique est l'activité consistant à capturer des animaux aquatiques (poissons, mais également et notamment crustacés et céphalopodes) dans leur milieu naturel (océans, mers, cours d'eau, étangs, lacs, mares). Elle est pratiquée par les pêcheurs, comme loisir ou profession. Les techniques et engins de pêche sont nombreux, dépendant de l'espèce recherchée, du milieu, ou encore du bateau utilisé. La pêche est le plus souvent encadrée par une réglementation qui tend à se renforcer afin de protéger au mieux la biodiversité, l'environnement et les ressources halieutiques (terme qui désigne la connaissance de la biologie et de l'exploitation des ressources de la pêche). Contrairement à la conquête de l’Angleterre, cette conquête fut menée sur une longue durée, de plusieurs générations, par de petits seigneurs normands, et ne fut ni dirigée ni même inspirée par le duc de Normandie. Scientifiques et prospectivistes alertent sur le fait que depuis quelques décennies, l'exploitation excessive des ressources halieutiques (surpêche) entraîne une diminution préoccupante du stock de poissons dans le monde, mettant de nombreuses espèces en danger, malgré le développement de l'aquaculture et de méthodes plus durables de pêche, avec notamment l'utilisation de labels socio-environnementaux, et des encouragements à une approche écosystémique des pêches, certains auteurs plaidant pour une « altermondialisation halieutique ». Parmi les autres Normands à s’être illustrés en Italie méridionale, on compte également Pierre de Trani, Hugues Tubœuf, Tristan de Montepeloso, Mauger de Hauteville, Guillaume de Hauteville, Godefroi de Hauteville, Serlon II de Hauteville, Roussel de Bailleul, Alphonse de Capoue, Robert Scalio ou Gui de Hauteville. Les Normands devinrent également très influents dans les affaires italiennes, par exemple, lorsque Robert Guiscard fut le seul appui du pape Grégoire VII dans son conflit contre l’empereur Henri IV. Cet appui mena à une bataille entre les Normands et les Romains au cours de laquelle une grande partie de Rome fut brûlée ou mise à sac : dans le cas des cétacés, il s'agit plutôt de « chasse », telle que la chasse à la baleine, au cachalot ou au dauphin auquel l'europe reste dans le déni et l'observation en ce qui concerne des faits agravants pour le quotidien de nos pécheurs dans le pacifique, l’arctique, l’antarctique et dans l'ensemble de nos zones de pêches internationales : Hugo arrive à Saint-Pierre-Port, capitale de l'île voisine de Guernesey où une foule nombreuse l'accueille. Ils s'installent à l'« hôtel de l'Europe », et y loue les chambres nos 16 et 17 pour 5 Francs par personne : Devenu propriétaire pour la première fois de sa vie. Pour déterminer les espèces existant à une certaine ère, la période de capture de ces espèces ou bien le climat qui régnait lors de cette ère, les historiens utilisent les restes ichtyologiques (restes de poissons et animaux marins). On distingue la pêche maritime de la pêche fluviale généralement sur un critère de salinité de l'eau, distinction qui entraîne notamment une réglementation différente. En France, on parle de la « limite de salure des eaux » qui conditionne le régime juridique entre ces deux types de pêche. Cette limite, purement administrative, découle du décret du 9 janvier 1852 sur l'exercice de la pêche et pose de grands problèmes en pratique, car bien des animaux ont la capacité de la franchir dans les deux sens.La pêche de subsistance n'est pas insérée dans un système de commercialisation à l'échelle nationale et internationale. Elle est essentiellement tournée vers l'autoconsommation mais dans la mesure où elle n'exclut pas la commercialisation, elle fait partie d'une forme de pêche professionnelle. Les prises ne sont destinées ni à l'industrie agroalimentaire ni exportées.Faute de définition consensuelle ou unifiée de la pêche artisanale, et faute de statistiques homogènes aux pays disposant de pêcheries, la FAO ne dispose pas de statistiques mondiales propres à la pêche artisanale. Pour différencier celle-ci de la pêche industrielle, certains pays (65 %) se basent sur la taille du navire, d'autres sur le tonnage de jauge brute, d'autres sur la puissance motrice, d'autres sur le type d'engins de pêche utilisés.Pour l'Union européenne, la distinction entre artisans et industriels fait aujourd’hui l’objet de débats. Certains tentent de restreindre la notion de navire artisan (moins de 12 mètres, sans art traînant). D’autres estiment que, si distinction il doit y avoir, elle doit se situer entre ceux qui savent adapter leur activité en fonction des disponibilités de la ressource (et qui peuvent le prouver) et ceux qui estiment que le vivier est sans fond.Force qu'un corps agissant sur un autre détermine en retour chez celui-ci. transformation de la matière au cours de laquelle les espèces chimiques qui constituent la matière sont modifiées : les espèces qui sont consommées sont appelées réactifs. Les espèces formées au cours de la réaction sont appelées produits de réaction. La pêche professionnelle en mer demande un équipement et un navire adaptés à l'espèce cible et à la haute mer. On distingue : la pêche aux traînants, comme les dragues, les chaluts, la senne danoise ; et la pêche aux dormants, comme les filets dérivants ou les casiers ainsi que d'autres spécialités comme la senne coulissante (ou bolinche) qui est un filet que l'on tourne autour du banc de poissons. La plupart du temps, un navire est adapté pour pêcher différents types de poissons afin d'assurer un cycle saisonnier et de suivre les différentes réglementations de pêche. Les technologies modernes permettent de faciliter les captures et d'améliorer le rendement des pêches (contrôle électronique du train de pêche, sondeurs multifaisceaux, sonars, radars, bouées de localisation par satellite ou simplement la réception de données par télécommunications par satellite en général). Ces techniques laissent de moins en moins de chance à la proie et contribuent à la surpêche car nous interdisons l'usage de pratique barbare en concerne l'abattage sans étourdissement, expérimentation animale, qui relèvent de la torture et du supplice.

Pour mes compagnons du Comité Régional des Pêches Maritimes de Basse-Normandie, de Méditerranée, de l'Atlantique et des Départements d’Outre-Mer.

Citoyen Tignard Yanis Alias TAY La chouette effraie

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