Intervention de Paul Molac

Il est effectivement assez curieux, et presque incongru, de rédiger une loi sur les bruits et les odeurs des campagnes françaises : même les Monty Python – pour ceux qui connaissent un peu l'humour absurde britannique – n'y avaient pas pensé ! (Sourires.) Et pourtant, nous sommes confrontés à un véritable problème : j'ai d'ailleurs cosigné cette proposition de loi.

Cela me fait penser à ce droit féodal au Moyen Âge qui imposait de battre l'eau la nuit pour faire taire les grenouilles à la saison des amours. Même s'il n'est pas forcément attesté, Michelet en avait fait l'un de ses violons d'Ingres car il lui permettait de montrer combien la société seigneuriale était quelque chose d'affreux. Il semble cependant qu'il en ait été fait peu usage.

En est-on là ? Il est quand même curieux de voir ce pauvre coq Maurice renvoyé devant la cour tout simplement parce qu'il chante. Ou que le nouvel occupant d'une maison dans un bourg se plaigne que les cloches sonnent. Et que dire de la trayeuse mise en marche à six heures trente le dimanche ? Eh oui, il faut traire les vaches deux fois par jour, sept jours sur sept !

Tout cela part d'une conception fantasmée et idéalisée de la campagne, qui serait par essence un havre de paix. Or à part les paysages de haute montagne, il n'existe plus en France, et depuis belle lurette, de paysages naturels : ceux-ci ont été façonnés par l'homme, y compris, bien sûr, à la campagne. Ainsi, le bocage n'a rien de naturel : les arbres ne poussent pas spontanément à la queue leu leu. Que viennent chercher ces gens qui s'installent à la campagne ? Cela en dit long sur la coupure avec l'ancien monde, celui de la campagne où l'on voyait le grand-père trucider le lapin ou le poulet. Tout cela nous ramène finalement à une certaine humanité.

Je trouve même incroyable que les juges poursuivent sur la base de tels faits : laisserait-on par exemple quelqu'un qui s'installerait à proximité du boulevard périphérique poursuivre l'État au motif que des voitures y passent en faisant du bruit ? Je ne le crois pas. Dernièrement, des plaisanciers se sont plaints du bruit fait par le goéland, espèce protégée mais il est vrai bruyante. Vont-ils dès lors poursuivre l'État au motif qu'il ne réussit pas à les priver de leur voix ? Où tout cela va-t-il s'arrêter ? Il y a là quelque chose qui dépasse mon entendement.

Loin de moi l'idée de donner des instructions aux juges – je suis bien trop attaché à la séparation des pouvoirs pour le faire. Mais cette proposition de loi me paraît nécessaire lorsque certains en viennent à vouloir régler ce qui est naturel. Eh bien non, ce n'est pas possible ! Il en va de même de la pluie : impossible de décider s'il doit pleuvoir la nuit ou le jour !