Intervention de Thibault Bazin

Monsieur le garde des sceaux, la proposition du Sénat sur l'adoption est très solide, puisque le tribunal n'aurait qu'un seul mois pour rendre son jugement, contre six dans les autres procédures d'adoption. Les conditions habituelles ne sont donc pas prévues dans le cas spécifique de l'AMP.

J'ai l'impression qu'après la nuit précédente, qui fut celle de la bioéthique, nous vivons aujourd'hui la nuit de la filiation. À part Pagnol, on n'a à nous opposer aucun argument juridique et nous ne recevons aucune réponse à nos questions, pourtant très concrètes, sur l'intérêt de l'enfant, par rapport aux cas qui se produiront.

Cet amendement met en lumière, comme je l'ai démontré en commission spéciale, le fait que vous faites disparaître le mot « homme » puisque vous voulez abroger les articles 311-19 et 311-20 de la section 3 du chapitre Ier du titre VII relatif à la filiation, où il apparaît. Dans la nouvelle rédaction, il a totalement disparu. Nous vous proposons de le rétablir.