Intervention de Adrien Taquet

Procédons dans l'ordre et essayons d'être le plus clair possible. Tout d'abord, concernant l'amendement no 540 , je veux rappeler la volonté du Gouvernement d'empêcher toute confusion des générations, tout bouleversement du point de vue de l'enfant. Par exemple, l'adoption plénière d'un enfant par son grand-père maternel conduirait l'enfant à devenir le frère de sa mère. Une telle confusion des repères familiaux ne nous semble pas aller dans le sens de l'intérêt de l'enfant, la vie de celui-ci ayant déjà été marquée par une rupture. Cet article vise à éviter ce type de situation.

À l'inverse, la rédaction initiale de cet amendement, fidèle à l'esprit de la jurisprudence de la Cour de cassation que j'évoquais tout à l'heure, pourrait conduire, en raison de sa formulation un peu trop large – « Toute adoption conduisant à une confusion des générations est prohibée » – , à rendre impossible l'adoption d'un enfant par des parents en ligne collatérale, par exemple un cousin éloigné.

C'est la raison pour laquelle, même si nous poursuivons les mêmes objectifs, nous proposons à Mme Dubost de retirer son amendement afin de travailler ensemble, et avec la chancellerie, pour essayer d'aboutir à une rédaction qui permette d'empêcher toute confusion des générations sans écarter la possibilité d'une adoption par un cousin, une tante ou un oncle.

Deuxièmement, le Gouvernement est défavorable au sous-amendement visant à établir un distinguo entre adoption simple et adoption plénière, et donc à l'amendement ainsi sous-amendé – s'il n'est pas retiré. Nous pensons qu'une telle distinction n'est pas pertinente. En effet, dans l'exemple du grand-père qui adopterait son petit-fils, la confusion demeurerait dans le cas d'une adoption simple. J'entends bien que sur le plan juridique, les conséquences ne sont pas les mêmes. Mais du point de vue de l'enfant confronté à une telle situation, il existerait toujours une confusion qui pourrait créer chez lui une forme de schizophrénie.

Voilà pourquoi le Gouvernement demande le retrait de cet amendement et du sous-amendement qui lui est associé. Peut-être devrions-nous y retravailler ensemble. À défaut de retrait, l'avis sera défavorable. L'Assemblée votera en conscience, et nous aurons ensuite l'occasion d'en rediscuter au cours de la navette parlementaire. J'espère avoir été clair.