Intervention de Sébastien Jumel

Votre ton est paisible, madame la ministre, plutôt sympathique et, à vous écouter, on pourrait presque se laisser endormir – au sens psychologique, j'entends. Mais la réalité à laquelle nous sommes confrontés peut contredire sensiblement vos propos.

Management par les coûts, objectifs de profitabilité toujours plus importants conduisent à des cadencements qui, dans l'industrie, peuvent entraîner des risques psychosociaux non négligeables. Sur mon territoire, les salariés viennent précisément de déclencher un droit d'alerte en risques psychosociaux. L'entreprise a dépensé beaucoup d'énergie pour s'y opposer, prétextant que cela coûtait trop cher. Votre ordonnance n'étant pas encore appliquée, elle n'y est pas parvenue et a donc déclenché une contre-expertise, qu'elle finance elle-même, pour démontrer que les risques psychosociaux n'existent pas. Or, demain, avec votre projet, la fusion en une seule instance des structures qui touchent à ces questions amputera les moyens financiers au service des salariés pour faire jouer leur droit d'alerte lorsque le capital d'une entreprise est bousculé, modifié, et pour faire jouer leur capacité à saisir un cabinet d'expertise pour identifier les risques psychosociaux.

Enfin, nous disposons d'une simulation avant et après ordonnances quant au nombre de salariés, d'expertises, d'intelligences mises au service des thématiques dont nous parlons. Dans les entreprises comprenant entre 50 et 74 salariés, l'écart sera de quatre, entre 400 et 500 salariés, de 12 – six salariés mobilisés en moins dans le CSE. Ce sont autant d'expertises, de disponibilités, d'énergie confortant le dialogue social qui seront égratignées, abîmées, dégradées. Vous devez l'entendre !