Intervention de Marc Le Fur

Séance en hémicycle du jeudi 11 février 2021 à 21h00
Respect des principes de la république — Article 21

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Le sous-amendement no 2745 de M. Patrick Hetzel est défendu.

Sur l'amendement no 2727 , je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public.

Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Les sous-amendements identiques nos 2733 de M. Marc Le Fur, 2740 de M. Xavier Breton et 2744 de M. Patrick Hetzel sont défendus.

Les sous-amendements nos 2734 et 2735 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et les sous-amendements ?

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.