Intervention de Jean-Michel Fauvergue

Le sport et les associations sont des outils d'intégration et de développement. C'est pour cela qu'ils constituent des cibles privilégiées pour ceux qui répandent des idéologies séparatistes – les salafistes, les frères musulmans, les wahhabites, et ainsi de suite.

Une note du service central de renseignement territorial soulignait en 2015 que le sport amateur était un vecteur important du communautarisme et de la radicalité. C'est d'ailleurs une des conclusions de l'excellent rapport de nos excellents collègues Éric Poulliat et Éric Diard.

Ainsi, le texte prévoit qu'en cas de manquement au respect des principes républicains, l'autorité administrative compétente puisse retirer l'agrément de l'association. Toutefois, rien n'est précisé concernant les modalités d'actions des membres des associations.

Cet amendement vise donc à préciser que tout membre de l'association peut avertir le maire afin d'engager des actions.