Intervention de Éric Diard

Cet amendement vise à réaffirmer la liberté de conscience par la création d'un délit de déni d'apostasie.

Le législateur a jugé bon d'inscrire le principe de la liberté de conscience à l'article 1er de la loi de 1905. Un siècle plus tard, l'intolérance religieuse et les accusations de blasphème resurgissent malheureusement dans le débat public.

Les apostats, c'est-à-dire les personnes qui se sont détournées de la religion, sont dénigrés par les fondamentalistes et vivent un véritable calvaire. Certains prédicateurs considèrent même que les apostats sont des criminels, les plus violents de ces religieux n'hésitant pas à lancer des fatwas de mort à leur encontre.

Dans ce contexte, la France doit affirmer que pouvoir quitter sa religion, pour se tourner vers une autre ou pour ne plus croire, est une liberté fondamentale. Or la présidente de séance, qui siégeait hier à nos côtés, soulignait justement que lors de la signature de la charte des principes de l'islam de France, le grand point d'achoppement pour trois fédérations du Conseil français du culte musulman, le CFCM, a été de reconnaître que l'apostasie ne pouvait pas être un crime.