Intervention de Michel Larive

Moi, j'ai un autre problème, autrement plus important. Vos méthodes sont en effet scandaleuses : vous nous expliquez ce que doit être selon vous le cadre du premier article du code du sport, pour nous dire ensuite que tout ce qui n'y entrera pas sera nul et non avenu. Après l'irrecevabilité, vous appliquez maintenant la technique du balayage !

Comme l'a dit mon collègue Castellani, il y a de fortes chances que nos prochains amendements tombent, à moins qu'ils ne soient rejetés parce que « satisfaits », ou parce qu'ils relèvent du domaine réglementaire ou encore parce que vous les considérez comme des cavaliers.

Elsa Faucillon vous a pourtant fait remarquer que vous en restiez au stade de l'intention, là où Mme Buffet avait tenté une approche juridiquement plus ferme, ce qui est essentiel, si l'on veut que les dispositions votées aient une quelconque effectivité.

Nous allons donc persister à défendre nos amendements. Les Français verront alors que nous faisons des propositions, ainsi que nous l'a demandé le ministre de l'éducation nationale. Ensuite, eh bien, vous les refuserez.