Lutte contre le dérèglement climatique

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 1754, 1766, 3087, 3147 et 4160. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 1754.

Les amendements identiques nos 3087, 3147 et 4160 sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 4427, 6811, 4628 et 6809, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 4628 et 6809 sont identiques. Sur ces amendements ainsi que sur l'amendement no 6811, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte ...

L'amendement no 6809 de Mme Mathilde Panot est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 5268 rectifié, 7208 rectifié, 197, 620, 826, 913, 1316, 1379, 2709, 3509, 3731, 3943, 4819, 5111, 5311, 5782, 1327, 1457, 1748, 1858, 2727, 2928, 3294, 3444, 3895 et 2927, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 5268 rectifié et 7208 rectifié sont identiques, ainsi que les ...

Les amendements nos 197 de Mme Véronique Louwagie, 620 de Mme Agnès Thill, 826 de Mme Frédérique Meunier, 913 de M. Pierre Vatin, 1316 de Mme Nathalie Serre, 1379 de M. Yves Hemedinger, 2709 de M. Vincent Rolland, 3509 de M. Stéphane Viry, 3731 de M. Jérôme Nury, 3943 de M. Guillaume Chiche, 4819 de M. Bertrand Bouyx, 5111 de M. Stéphane Peu, 5...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 19 Contre 52

Je suis saisie de trois amendements, nos 5361, 7209 et 5609, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 5361 et 7209 sont identiques. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 5361.

L'amendement no 7209 de M. Damien Adam est défendu. La parole est à Mme Christine Hennion, pour soutenir l'amendement no 1866.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 5 Contre 73

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 18 Contre 52

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 5 Contre 67

Je suis saisie de six amendements, nos 2289, 3998, 3999, 4963, 5837 et 2266, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 3999 et 4963 sont identiques. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 2289.

Les amendements nos 3998 et 3999 de M. Robin Reda, 4963 de M. Jean-Luc Lagleize, 5837 de Mme Fannette Charvier et 2266 de Mme Sylvia Pinel sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de six amendements, nos 123, 6808, 3663, 5988, 3997 et 4964, pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Les amendements nos 3663 et 5988 étant identiques, de même que les amendements nos 3997 et 4964. Sur l'amendement no 6808, je suis saisie par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est...

Les amendements nos 3997 de M. Robin Reda et 4964 de M. Jean-Luc Lagleize sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 7 Contre 69

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 2878, 3117 et 5407. L'amendement no 2878 de Mme Anne-Laure Blin est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 3117.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1414, 6180 et 4241, portant article additionnel avant l'article 30 et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1414 et 6180 sont identiques. L'amendement no 1414 de M. Bertrand Pancher est défendu. La parole est à Mme Nadia Essayan, pour soutenir l'amendement no 6180.

L'amendement no 5407 de M. Olivier Marleix est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?