Bioéthique
(Article 20)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 11 et 1926, tendant à supprimer l'article 20. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 11.

L'amendement no 1926 de Mme Béatrice Descamps est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1413, 324, 554, 1657, 2586, 1891 et 1892, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 324 et 554 sont identiques. Je ne peux vous donner la parole pour soutenir l'amendement no 1413, madame Thill, car le temps imparti aux députés non inscrits est épuisé. Désormais, les amendem...

L'amendement no 1657 de Mme Marie-France Lorho est défendu. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement no 2586.

Je vous remercie beaucoup, ma chère collègue, pour ce témoignage. La parole est à M. Thibault Bazin.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2174 et 1081. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 2174.

Monsieur Bazin, votre amendement n'était pas soumis à une discussion commune avec le précédent. Toutefois, celui-ci portant nouvelle rédaction de la deuxième phrase de l'alinéa 5, son adoption a fait mécaniquement tomber le vôtre. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour soutenir l'amendement no 1085.

Sur l'article 20, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, nos 1087 et 1086, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 325, 556 et 1894, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 325 et 556 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 325.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 53 Contre 6