Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (nos 2274, 2454).
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (nos 2274, 2454).
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire.
Madame la vice-présidente, sur l'amendement no 2357, deuxième rectification – et les sous-amendements nos 2527 et 2525 – , nous avons bien entendu la rapporteure et la secrétaire d'État. Se sont ensuite exprimés, conformément au règlement, au moins deux orateurs, dont un d'opinion contraire. Après sa première prise de parole, le choix de répond...
La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire.
La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 1er AE. La parole est à M. Jimmy Pahun, pour soutenir l'amendement no 1179.
Je suis saisie de plusieurs amendement portant article additionnel après l'article 1er AAA. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 1546.
Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 485, 486, 1501, 1963 et 1978, tendant à supprimer l'article 1er AF. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 485.
L'amendement no 1978 de Mme Valérie Beauvais est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements de suppression ?
La parole est à Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir le sous-amendement no 2528.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 321, 635 et 1240. L'amendement no 321 de M. Éric Pauget est défendu. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 635.
L'amendement no 1240 de M. Paul-André Colombani est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisie de trois amendements, nos 1253, 1339 et 636, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 1253.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 205, 240 et 1980, tendant à la suppression de l'article. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 205.
L'amendement no 636 de M. André Chassaigne est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
L'amendement no 240 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 1980.
