Lutte contre le gaspillage et économie circulaire

Je suis saisie de deux amendements, nos 1565 et 138, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1565 de Mme Véronique Riotton est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 138.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 433 et 2306. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 433.

S'il n'est pas question de préjuger de l'adoption d'un amendement pour en hypothéquer un autre, je confirme que l'adoption de l'amendement no 1656 entraînerait la réécriture de l'article.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 60 et 92. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 60.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1376, 1671 et 1718, qui visent à supprimer l'article 1er B. La parole est à M. Bruno Millienne, pour soutenir l'amendement no 1376.

Sur l'amendement no 2357, deuxième rectification, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons aux amendements. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 132.

Je suis saisie d'un amendement no 2357, deuxième rectification, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2527 et 2525. La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 1er B. La parole est à M. Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement no 1672.

La parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir les sous-amendements nos 2527 et 2525, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 47 Contre 6

Je suis saisie de deux amendements, nos 325 et 234, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Testé, pour soutenir l'amendement no 325.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 21 et 1258. L'amendement no 21 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 1258.

La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir les amendements nos 1982 et 72, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.