Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875, 3995).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875, 3995).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 5037 portant article additionnel après l'article 63.
La parole est à M. Nicolas Turquois, pour soutenir les amendements n° 5037 et 5038, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 269, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Leseul.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 269, 532, 5893 et 6922. Les amendements identiques n° 269 de M. Dino Cinieri et 532 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement n° 5893.
La parole est à Mme Célia de Lavergne, rapporteure de la commission spéciale pour le titre V, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la biodiversité, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission spéciale pour le titre VI, pour donner l'avis de la commission.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 8 Contre 34
Je suis saisi de deux amendements, n° 6923 de M. Loïc Prud'homme et 4697 de M. Matthieu Orphelin, pouvant fait l'objet d'une discussion commune. Ces amendements sont défendus.
Sur l'amendement n° 6919, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de cinq amendements, n° 1492 de M. François-Michel Lambert, 5581 de Mme Cécile Untermaier, 6301 de Mme Frédérique Tuffnell, 6919 de M. Loïc Prud'homme et 5660 de Mme Annie Chapelier, pouvant fait l'objet d'une discussion commune. Ces amendements sont défendus.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 6 Contre 41
Sur les amendements identiques n° 5661 et 6920, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 5659 de Mme Annie Chapelier et 7175 de M. Julien Aubert sont défendus.
Sur l'amendement n° 3511, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour soutenir l'amendement n° 5039.
Sur les amendements identiques n° 639, 2324 et 5413, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Sur l'amendement n° 6108, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur les amendements n° 4331 et 5892, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutins publics. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'As...
Je suis saisi de cinq amendements, n° 5661, 6920, 639, 2324 et 5413, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 5661 et 6920 sont identiques, ainsi que les amendements n° 639, 2324 et 5413. L'amendement n° 5661 de Mme Annie Chapelier est défendu. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement n° 6920.
Les amendements identiques n° 639 de M. Loïc Dombreval, 2324 de Mme Sylvia Pinel et 5413 de Mme Cécile Untermaier sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
