Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
(Discussion des articles)

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2 à l'article 2.

Mercredi 5 décembre au soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 316 portant article additionnel après l'article 54, examiné par priorité.

Mon cher collègue, nous devions en effet aborder le sujet dès lundi soir, mais nous avons reçu une lettre du Gouvernement nous indiquant que celui-ci ne le souhaitait pas. En régime parlementaire, l'ordre du jour est fixé par le Gouvernement, sauf exception dûment justifiée. Nous examinons donc ce texte aujourd'hui. Pour ce qui est du vote sole...

Je serai très bref. Le vrai sujet, c'est ce qui se passe dans le pays et ici. L'hypothèse de travail sur laquelle nous avons débattu cet après-midi avec le Premier ministre est celle d'un décalage dans le temps de la hausse des taxes. Et voici que nous apprenons, par l'Élysée semble-t-il, que cette hypothèse est abandonnée au profit d'une annu...

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 42 bis.

La séance est reprise. La parole est à M. Jean-Louis Masson, pour un rappel au règlement.

Mon cher collègue, nous nous passons de dîner ou de déjeuner ; cela m'est arrivé à de multiples reprises, et cela arrivera encore. Tel n'est pas le sujet, et les circonstances sont un peu particulières. Il est tout à fait de l'ordre du possible de s'organiser au sein d'un groupe pour se relayer.

Vendredi 23 novembre au soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 42 bis AA.

La parole est à M. Pierre Dharréville, pour tenir, j'imagine, des propos analogues, après quoi je répondrai aux orateurs.

Mes chers collègues, le président de l'Assemblée nationale, qui présidait la séance tout à l'heure, a répondu à vos interrogations – au demeurant très légitimes. Demain, la conférence des présidents fixera le calendrier de la semaine. Pour l'heure, nous poursuivons nos débats jusqu'à vingt heures. J'ai bien noté qu'une réunion se tiendrait ensu...

Monsieur Gosselin, il n'y a pas lieu de vous donner la parole pour un nouveau rappel au règlement. Je considère que nous sommes allés au bout de la logique…

Quoi qu'il en soit, nous poursuivons nos travaux et nous les interromprons à vingt heures. Nous en venons à la suite de la discussion des articles.

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement nos 191 à l'article 6.