Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (nos 387, 423).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la quatrième partie du projet de loi, s'arrêtant à l'article 28.

La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.

Mme Bagarry aura la gentillesse de remettre son papier au service du compte rendu, car je crains que celui-ci ait eu un peu de mal à suivre…

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 329 et 19. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 329.

Le Sénat a supprimé l'article 35 bis. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 333 et 39, tendant à le rétablir. La parole est à Mme Annie Vidal, pour soutenir l'amendement no 333.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 36 et 196. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 36.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 14 et 20. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 14.

Je suis saisi d'un amendement no 334 visant à supprimer l'article 36 bis. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 23 et 120. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 23.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 22 et 119. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 22.

Je suis saisi de deux amendements, nos 114 et 244, tendant à supprimer l'article 39. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir l'amendement no 114.

Je suis saisi de deux amendements, nos 338 et 339, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur général, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 231 et 232, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Gilles Lurton, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 26 et 121. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 26.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 37 et 92. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 37.

Je suis saisi de deux amendements, nos 341 et 235, visant à supprimer l'article 43 bis. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 341.

Je suis saisi de deux amendements, nos 293 et 295, visant à supprimer l'article 44 bis. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 293.

Je suis saisi d'un amendement no 342 visant à supprimer l'article 47 bis. La parole est à M. le rapporteur général, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 116 et 245, visant à supprimer l'article 50. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 116.