⚠️ Attention : du fait de profonds changements sur le site de l'Assemblée, les compte-rendus des commissions
depuis avril 2020, et les propositions de loi et rapports depuis janvier 2020 ne peuvent plus être intégrés.
Notre équipe de bénévoles travaille à trouver des palliatifs à cette situation.


Les amendements de Olivier Faure pour ce dossier

7 interventions trouvées.

Le mieux serait tout de même de trouver un moyen d'avancer sans que ni les uns ni les autres ne s'énervent, sans qu'il soit procédé à des scrutins publics à répétition et sans que nous en venions à offrir un spectacle qui ne serait pas tout à fait décent. Madame la garde des sceaux, vous avez la possibilité de demander une seconde délibération...

Chacun l'a bien compris, nous entrons dans une phase un peu compliquée et tendue, pendant laquelle le groupe La France insoumise va demander un scrutin public sur chaque amendement. Comme il faut au moins cinq minutes entre l'annonce du scrutin et le vote lui-même, nous risquons d'y passer beaucoup de temps. Dans ces conditions, non seulement n...

Pour plus de clarté, je tiens tout d'abord à souligner que personne ici n'entend remettre en cause la présidence.

Nous avons un excellent président et personne ici ne conteste le fait qu'on puisse être nouveau à l'Assemblée. Tous ceux qui siègent ici ont une égale légitimité. Il n'en reste pas moins que subsiste un sujet aussi simple que courant. Comme il peut arriver dans l'hémicycle qu'on ait un doute sur un vote, le Règlement a prévu ces situations qui...

La seconde délibération se déroule à la fin des débats : vous aurez donc eu la possibilité, les uns et les autres, de réfléchir et de décider ce que vous voudrez faire : le vote sera certainement identique au premier. Vous n'aurez donc pas à regretter la seconde délibération.

Si c'est un signe d'apaisement qu'il faut donner à l'Assemblée, donnez-le, afin d'améliorer l'image que nous offrons collectivement. Les députés du groupe La France insoumise qui quittent l'hémicycle, les scrutins publics qui se multiplient, l'Assemblée qui est moquée : ce ne sont pas là de bons signaux que nous envoyons à nos concitoyens.

Franchement, avançons de concert. Madame la présidente de la commission, puisque vous en avez de droit la possibilité, annoncez que vous demandez cette seconde délibération. Elle aura lieu à la fin du texte. Cette solution, qui serait la plus convenable, permettrait d'avancer.