Confiance dans la vie publique
(Avant l'article 9)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 14 et 28, relatifs à l'intitulé du chapitre III. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 14.

Avant de donner la parole à M. Frédéric Descrozaille, je précise qu'après la mise aux voix des amendements identiques, nous suspendrons la séance. Monsieur Descrozaille, vous avez la parole.

Avant de passer au vote, je voudrais vous expliquer pourquoi je clos la discussion sur ces amendements. La liste d'inscrits sur l'article 9 est d'ores et déjà conséquente, et nous aurons à examiner cinquante et un amendements à l'article. Ne vous inquiétez donc pas : chacun aura le loisir de s'exprimer – et d'avoir les réponses qu'il souhaite.

La séance est reprise. Mes chers collègues – et ceux d'entre vous qui sont présents en cet instant passeront le mot à ceux qui arrivent au compte-gouttes – , je vous propose d'essayer d'achever, au cours de la présente séance que nous prolongerions s'il y a lieu, l'examen de ce texte qui doit ensuite aller au Sénat.