Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Réunion du mercredi 28 mars 2018 à 14h00

Résumé de la réunion

La réunion

Source

La réunion débute à 14 heures 00.

Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président.

La délégation entend la présentation par les rapporteurs des missions flash « Expérimentation et différenciation territoriale » (MM. Jean-René Cazeneuve et Arnaud Viala) et « Autonomie financière des collectivités territoriales » (MM. Christophe Jerretie et Charles de Courson) de leurs premières orientations de travail.

Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.5762735_5abb81af4b9aa.delegation-aux-collectivites-territoriales--presentation-par-les-rapporteurs-des-missions-flash--e-28-mars-2018

Présentation par les rapporteurs des missions flash « Expérimentation et différenciation territoriale » et « Autonomie financière des collectivités territoriales »

La réunion s'achève à 15 heures 00.

Membres présents ou excusés

Présents. - M. Jean-René Cazeneuve, M. Charles de Courson, M. Olivier Gaillard, M. Christophe Jerretie, M. Jean-Claude Leclabart, M. Didier Le Gac, Mme Véronique Louwagie, M. Didier Martin, Mme Monica Michel, Mme Christine Pires Beaune, Mme Bénédicte Taurine, M. Arnaud Viala, Mme Annie Vidal.

Excusé. - M. Sébastien Jumel