Commission des affaires sociales

Réunion du jeudi 11 octobre 2018 à 9h00

Résumé de la réunion

Répartition des présents

  En Marche  

La réunion

Source

Jeudi 11 octobre 2018

La séance est ouverte à neuf heures.

Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente

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La commission examine, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi visant l'orientation pour l'avenir de la santé (n° 1229) (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur).

La Commission n'a accepté aucun amendement

La commission examine ensuite, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi visant à la consolidation du modèle français du don du sang (n° 965) (M. Damien Abad, rapporteur).

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

AuteurGroupePlace
32M. Damien AbadLR2
34M. Marc DelatteLaREM2
22Gouvernement2 bis
9Mme Emmanuelle MénardNI2 bis
13Mme Marie-France LorhoNI2 bis
17Mme Marie-France LorhoNI4
27Mme Emmanuelle MénardNI4
23M. Thomas MesnierLaREMTitre
33M. Marc DelatteLaREMTitre

(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés

La commission examine enfin, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi visant à la création d'un répertoire des maladies rares ou orphelines (n° 833) (M. Pierre Vatin, rapporteur).

La Commission n'a accepté aucun amendement.

La séance est levée à neuf heures dix

Présences en réunion

Réunion du jeudi 11 octobre 2018 à 9 heures

Présents. – Mme Delphine Bagarry, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Christine Cloarec, M. Marc Delatte, Mme Catherine Fabre, M. Sylvain Maillard, Mme Stéphanie Rist, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, Mme Martine Wonner

Excusés. - Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, Mme Jeanine Dubié, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Michèle Peyron, M. Adrien Quatennens, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Nicole Sanquer