Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Réunion du mardi 5 février 2019 à 13h30

Résumé de la réunion

Répartition par groupes du travail de cette réunion

  PS et divers gauche    En Marche    MoDem    Les Républicains  

La réunion

Source

La réunion débute à 13 heures 35

Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président

Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit.

Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.7223966_5c597f59a7df5.delegation-aux-collectivites-territoriales-et-a-la-decentralisation--proposition-de-loi-portant-cre-5-fevrier-2019

Création d’une agence nationale de la cohésion des territoires

Questions des députés

Discussion des amendements

La réunion s'est achevée à 14 heures 50.

Membres présents ou excusés

Présents. – M. Stéphane Baudu, M. Thibault Bazin, M. Jean-René Cazeneuve, Mme Fadila Khattabi, M. Didier Le Gac, Mme Monique Limon, Mme Véronique Louwagie, M. Didier Martin, Mme Christine Pires Beaune.

Excusés. – M. Paul Christophe, Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Catherine Kamowski, M. Arnaud Viala.

Assistait également à la réunion. – M. Jacques Marilossian.