La réunion
Mardi 19 février 2019
La séance est ouverte à dix-sept heures quinze.
Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente
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La commission entend la communication de M. Stéphane Viry, rapporteur, sur les conclusions de la mission flash sur Pôle Emploi.
Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (n° 1660) ; Communication de M. Stéphane Viry, rapporteur de la « mission flash » sur Pôle Emploi
Questions des représentants des groupes
La séance est levée à dix-huit heures vingt-cinq.
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Information relative à la Commission
La Commission a désigné M. Dominique Da Silva, rapporteur de la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (n° 1660).
Présences en réunion
Réunion du mardi 19 février 2019 à 17 h 15
Présents. – M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Benin, Mme Brigitte Bourguignon, M. Gérard Cherpion, Mme Christine Cloarec, Mme Josiane Corneloup, M. Marc Delatte, M. Jean-Pierre Door, Mme Catherine Fabre, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Carole Grandjean, M. Jean-Carles Grelier, Mme Monique Iborra, Mme Fadila Khattabi, Mme Fiona Lazaar, Mme Charlotte Lecocq, M. Gilles Lurton, M. Bernard Perrut, Mme Nadia Ramassamy, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Nicole Sanquer, M. Aurélien Taché, M. Jean-Louis Touraine, Mme Michèle de Vaucouleurs, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner
Excusés. – Mme Delphine Bagarry, Mme Ericka Bareigts, Mme Nathalie Elimas, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Jean-Philippe Nilor
Assistaient également à la réunion. – M. Pierre Cordier, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Jean-Marie Sermier
