La séance est ouverte à dix heures trente.

Présidence de M. Jean-Pierre Cubertafon, président d'âge

La commission s'est réunie en vue de procéder à la nomination de son bureau.

Ÿ Élection du président :

La commission a été saisie de la candidature de M. Jean-Jacques Bridey.

Le nombre de candidats n'étant pas supérieur à celui du poste à pourvoir, M. Jean-Jacques Bridey est proclamé président.

Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président

Ÿ Élection des vice-présidents :

La commission a été saisie des candidatures de M. Bruno Nestor Azerot, Mme Françoise Dumas, MM. Jean-Michel Jacques, Bastien Lachaud, Joaquim Pueyo et Charles de la Verpillière.

Le nombre de candidats étant supérieur à celui des postes à pourvoir, il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

(Suspension des travaux)

Les résultats du scrutin sont les suivants :

Nombre de votants 59

Blancs ou nuls 3

Suffrages exprimés 56

Majorité absolue 29

Ont obtenu :

Mme Françoise Dumas 50 voix

M. Charles de la Verpillière 50 voix

M. Jean-Michel Jacques 47 voix

M. Joaquim Pueyo 45 voix

M. Bastien Lachaud 2 voix

M. Pierre Nestor Azerot 0 voix

En conséquence, Mme Françoise Dumas et MM. Jean-Michel Jacques, Joaquim Pueyo et Charles de la Verpillière ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, ils sont proclamés vice-présidents de la commission.

Ÿ Élection des secrétaires :

La commission a été saisie des candidatures de MM. Bruno Nestor Azerot, Olivier Becht, Christophe Blanchet, Jean-Pierre Cubertafon, Mme Marianne Dubois, M. Bastien Lachaud et Mme Natalia Pouzyreff.

Le nombre de candidats étant supérieur à celui des postes à pourvoir, il y a donc lieu de procéder à un scrutin.

(Suspension des travaux)

M. Christophe Blanchet annonce le retrait de sa candidature.

Les résultats du scrutin sont les suivants :

Nombre de votants 62

Blancs ou nuls 2

Suffrages exprimés 60

Majorité absolue 31

Ont obtenu :

M. Bruno Nestor Azerot 46 voix

Mme Marianne Dubois 46 voix

M. Jean-Pierre Cubertafon 44 voix

Mme Natalia Pouzyreff 43 voix

M. Bastien Lachaud 9 voix

M. Olivier Becht 7 voix

En conséquence, MM. Bruno Nestor Azerot, Jean-Pierre Cubertafon, Mmes Marianne Dubois et Natalia Pouzyreff ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, ils sont proclamés secrétaires de la commission.

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

Président : M. Jean-Jacques Bridey

Vice-présidents : Mme Françoise Dumas

M. Jean-Michel Jacques

M. Joaquim Pueyo

M. Charles de la Verpillière

Secrétaires : M. Bruno Nestor Azerot

M. Jean-Pierre Cubertafon

Mme Marianne Dubois

Mme Natalia Pouzyreff

La séance est levée à midi.