Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Réunion du lundi 6 mai 2019 à 15h30

Résumé de la réunion

Répartition des présents

  En Marche    Les Républicains  

La réunion

Source

Lundi 6 mai 2019

La séance est ouverte à quinze heures trente-cinq

Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission

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La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation examine, au titre de l'article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique (texte de la commission n° 1883) (M. Pascal Bois, rapporteur).

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (1) :

AuteurGroupeArticleAlinéa
59M. BOIS PascalLaREMPREMIER2
77Mme PROVENDIER FlorenceLaREMPREMIER2
42M. BOIS PascalLaREMPREMIER4
43M. BOIS PascalLaREMPREMIER5
44M. BOIS PascalLaREMPREMIER6
78Mme BUFFET Marie-GeorgeGDRPREMIERap 6
45M. BOIS PascalLaREMPREMIER8
119Mme LARDET FrédériqueLaREMPREMIER9
46M. BOIS PascalLaREMPREMIER9
75M. CESARINI Jean-FrançoisLaREMPREMIER10
105GouvernementPREMIERap 11
51M. BOIS PascalLaREMPREMIER12
47M. BOIS PascalLaREMPREMIER13
48M. BOIS PascalLaREMPREMIER13
49M. BOIS PascalLaREMPREMIER1
50M. BOIS PascalLaREMPREMIER1
96Mme RABAULT ValérieSOCPREMIERap 1
106GouvernementPREMIER
107GouvernementPREMIER2
108GouvernementPREMIER2
52M. BOIS PascalLaREMPREMIER
11Mme KUSTER BrigitteLRPREMIER
74Mme DUMAS FrédériqueUDI-AGIRPREMIER
14Mme KUSTER BrigitteLRPREMIER
104GouvernementPREMIERS

La séance est levée à quinze heures quarante.

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Présences en réunion

Réunion du lundi 6 mai 2019 à 15 heures 30

Présents. – M. Pascal Bois, Mme Céline Calvez, M. Alexandre Freschi, M. Yannick Kerlogot, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Florence Provendier, Mme Cécile Rilhac, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill

Assistait également à la réunion. - Mme Bénédicte Pételle

1 () Les autres amendements étant considérés comme repoussés.