Commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 3 juillet 2019 à 9h30

La réunion

Source

La commission des affaires économiques a auditionné Mme Stéphanie Stantcheva, membre du Conseil d'analyse économique, professeure à Harvard, lauréate en 2019 du prix du meilleur jeune économiste, décerné par Le Monde et Le Cercle des économistes, sur l'impact de la fiscalité sur l'innovation.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.7910833_5d1c59337c432.commission-des-affaires-economiques--impact-de-la-fiscalite-sur-l-innovation-3-juillet-2019

Audition de Mme Stéphanie Stantcheva, membre du Conseil d’analyse économique, professeure à Harvard, lauréate en 2019 du prix du meilleur jeune économiste, décerné par Le Monde et Le Cercle des économistes, sur l’impact de la fiscalité sur l’innovation

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Stéphanie Stantcheva, Conseil d'analyse économique

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Questions des représentants des groupes

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Stéphanie Stantcheva, Conseil d'analyse économique

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Questions des députés

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Stéphanie Stantcheva, Conseil d'analyse économique

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Stéphanie Stantcheva, Conseil d'analyse économique

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Informations relatives à la commission

La commission des affaires économiques a désigné les 13 rapporteurs suivants pour les avis budgétaires dans le cadre de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 :

– Agriculture et alimentation : M. Jean-Bernard Sempastous (LaREM)

– Énergie : Mme Marie-Noëlle Battistel (Socialiste)

– Industrie : M. Fabien Roussel (GDR)

– Entreprises : M. Rémi Delatte (LR)

– Commerce extérieur : M. Antoine Herth (UDI-I)

– Communications électroniques et économie numérique : Mme Christine Hennion (LaREM)

– Économie sociale et solidaire : Mme Barbara Bessot-Ballot (LaREM)

– Investissements d'avenir : Mme Typhanie Degois (LaREM)

– Tourisme : M. Eric Straumann (LR)

– Outre-mer : M. Max Mathiasin (Modem)

– Grands organismes de recherche : M. Richard Lioger (LaREM)

– Logement : Mme Stéphanie Do (LaREM)

– Ville : M. Patrice Anato (LaREM)

La commission des affaires économiques est saisie du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2019-632 du 24 avril 2019 relative à la coopération agricole. Elle a nommé M. Jean-Baptiste Moreau comme rapporteur de ce projet de loi.

Membres présents ou excusés

Réunion du mercredi 3 juillet 2019 à 9 h 30

Présents. – Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Bruno Bonnell, M. Alain Bruneel, Mme Anne-France Brunet, M. Dino Cinieri, Mme Typhanie Degois, M. Rémi Delatte, M. Michel Delpon, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, Mme Stéphanie Do, M. José Evrard, Mme Véronique Hammerer, Mme Christine Hennion, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Laure de La Raudière, Mme Frédérique Lardet, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, M. Roland Lescure, M. Didier Martin, M. Denis Masséglia, M. Max Mathiasin, Mme Graziella Melchior, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Mickaël Nogal, Mme Valérie Oppelt, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, M. Éric Straumann, Mme Bénédicte Taurine, M. André Villiers

Excusés. – M. Philippe Bolo, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Michèle Crouzet, M. David Habib, M. Antoine Herth, Mme Célia de Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, M. Serge Letchimy, Mme Claire O'Petit, M. Denis Sommer