La réunion

Source

Mercredi 18 septembre 2019

La séance est ouverte à neuf heures trente.

Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente

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La commission des affaires sociales procède à l'examen du rapport de la mission d'information relative à l'organisation territoriale de la santé mentale (M. Brahim Hammouche, président, et Mmes Caroline Fiat et Martine Wonner, rapporteures)

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8121953_5d81db382238b.commission-des-affaires-sociales--organisation-territoriale-de-la-sante-mentale--18-septembre-2019

Examen du rapport de la mission d’information relative à l'organisation territoriale de la santé mentale

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Questions des députés

Vote

En application de l'article 145 du Règlement, la Commission a autorisé le dépôt du rapport d'information en vue de sa publication.

La séance est levée à onze heures quarante-cinq.

Présences en réunion

Réunion du mercredi 18 septembre 2019 à 9 heures 30

Présents. – M. Joël Aviragnet, Mme Delphine Bagarry, Mme Ericka Bareigts, M. Belkhir Belhaddad, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Marine Brenier, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Audrey Dufeu Schubert, Mme Nathalie Elimas, Mme Catherine Fabre, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Albane Gaillot, M. Jean-Carles Grelier, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Fiona Lazaar, M. Gilles Lurton, M. Bernard Perrut, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Mireille Robert, M. Gabriel Serville, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, Mme Michèle de Vaucouleurs, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner

Excusés. - Mme Justine Benin, Mme Carole Grandjean, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe

Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Pierre Dharréville, Mme Virginie Duby-Muller