La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné, conjointement avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires sociales, le rapport d'étape de la mission d'information commune sur la stratégie de sortie du glyphosate (MM. Jean-Luc Fugit et Jean-Baptiste Moreau, co-rapporteurs).

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8410187_5dcad8ba9a578.commissions-du-developpement-durable-des-affaires-economiques-et-des-affaires-sociales--presentati-12-novembre-2019

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/15/seance/4208.

En application de l'article 145, alinéa 7 du Règlement, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, la commission des affaires économiques et la commission des affaires sociales ont conjointement autorisé le dépôt du rapport d'information en vue de sa publication.

——²——²——

Membres présents ou excusés

Réunion du mardi 12 novembre 2019 à 17 h 20

Présents. - Mme Sophie Auconie, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Paul-André Colombani, Mme Yolaine de Courson, M. Vincent Descoeur, Mme Jennifer De Temmerman, M. Jean-Luc Fugit, Mme Florence Lasserre-David, M. Pascal Lavergne, Mme Sandrine Le Feur, M. Patrick Loiseau, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, M. Matthieu Orphelin, Mme Sophie Panonacle, M. Patrice Perrot, Mme Barbara Pompili, M. Jean-Luc Poudroux, M. Loïc Prud'homme, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - Mme Ericka Bareigts, Mme Nathalie Bassire, M. Christophe Bouillon, Mme Bérangère Couillard, M. Yannick Haury, M. Jacques Krabal, M. David Lorion, Mme Laurianne Rossi

Assistaient également à la réunion. - M. André Chassaigne, M. Jean-Claude Leclabart