Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Réunion du mardi 21 janvier 2020 à 13h30

Résumé de la réunion

Répartition par groupes du travail de cette réunion

  PS et divers gauche    En Marche    MoDem    Les Républicains  

La réunion

Source

La réunion débute à 13 heures 30

Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président

Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit.

Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8623659_5e26ee2278dca.delegation-aux-collectivites-territoriales--projet-de-loi--3d----decentralisation-differenciatio-21-janvier-2020

Audition de M. Vincent AUBELLE, Université Paris–Est Marne–la Vallée, dans le cadre du futur projet de loi « 3D » -Décentralisation, Différenciation, Déconcentration

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Vincent Aubelle, Université Paris–Est Marne–la Vallée

(disponible uniquement en vidéo)

Questions des députés

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Vincent Aubelle, Université Paris–Est Marne–la Vallée

(disponible uniquement en vidéo)

Questions des députés

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Vincent Aubelle, Université Paris–Est Marne–la Vallée

(disponible uniquement en vidéo)

Echange de vues

La réunion s'est achevée à 14 heures 55.

Membres présents ou excusés

Présents. – M. Stéphane Baudu, Mme Anne Brugnera, M. Jean-René Cazeneuve, M. Olivier Gaillard, M. Jean-Claude Leclabart, M. Bernard Perrut, Mme Christine Pires Beaune.

Excusés. – M. Didier Le Gac, Mme Véronique Louwagie, M. Arnaud Viala.

Assistait également à la réunion. – Mme Blandine Brocard.