Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Réunion du mercredi 24 juin 2020 à 14h45

Résumé de la réunion

Répartition des présents

  En Marche    MoDem  
  UDI & indépendants  

La réunion

Source

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION

Mercredi 24 juin 2020

La séance est ouverte à quatorze heures quarante-cinq.

(Présidence M. Bruno Studer, président)

La Commission procède à l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école (n° 3118) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure).

La Commission a tout d'abord adopté 6 amendements de la rapporteure, nos 234 à 238 à l'article 2 et n° 239 à l'article 4.

Elle a ensuite examiné, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements déposés sur le texte en séance publique.

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après [1] :

Auteur

Groupe

Place

Alinéa

48

Mme BANNIER Géraldine

MODEM

PREMIER

4

211

Mme RILHAC Cécile

LaREM

PREMIER

4

223

Mme CHARRIÈRE Sylvie

LaREM

PREMIER

4

216

Mme RILHAC Cécile

LaREM

2

4

214

Mme RILHAC Cécile

LaREM

2

4

217

Mme RILHAC Cécile

LaREM

2

5

221

Mme PÉTELLE Bénédicte

LaREM

2

ap 8

233

Gouvernement

ap 2

218

Mme RILHAC Cécile

LaREM

4

1

128

Mme BRUGNERA Anne

LaREM

6

2

222

Mme PIRON Béatrice

LaREM

ap 6

La séance est levée à quatorze heures cinquante.

Présences en réunion

Réunion du mercredi 24 juin 2020 à 14 h 45

Présents. Mme Géraldine Bannier, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, M. Stéphane Claireaux, Mme Béatrice Descamps, Mme Florence Granjus, Mme Cathy Racon-Bouzon, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill

Excusés. – M. Ian Boucard, Mme Anne Brugnera, Mme Jacqueline Dubois, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Marie-Pierre Rixain