Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 à 11h35

Résumé de la réunion

La réunion

Source

Mercredi 20 décembre 2017

La séance est ouverte à onze heures trente-cinq.

(Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission)

La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation procède à l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés auprès du service de la séance sur le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 484).

La Commission a tout d'abord adopté deux amendements de Mme Aude Amadou, rapporteure :

– amendement AC01 (n° 132) portant article additionnel après l'article 17 ;

– amendement AC02 (n° 133) portant article additionnel après l'article 17.

La Commission a ensuite examiné, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements déposés sur le texte en séance publique.

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (1) :

AuteurGroupePlaceAlinéa
54 rectM. MINOT MaximeLRav PREMIER
113 rectMme AMADOU AudeREMav PREMIER
105Mme GOULET PerrineREM29
114Mme AMADOU AudeREM211
115Mme AMADOU AudeREM221
100Mme RIXAIN Marie-PierreREMap 2
99Mme RIXAIN Marie-PierreREMap 2
107M. GALBADON GrégoryREM35
108M. GALBADON GrégoryREM36
116Mme AMADOU AudeREM41
109M. GALBADON GrégoryREM47
111M. GALBADON GrégoryREMap 5
117Mme AMADOU AudeREMap 5
118 rectMme AMADOU AudeREMap 5
93GouvernementTITRE II
119Mme AMADOU AudeREM72
120Mme AMADOU AudeREM82
122Mme AMADOU AudeREM91
123Mme AMADOU AudeREM9ap 2
94Gouvernement10 ter1
124Mme AMADOU AudeREM10 ter2
95Gouvernementap 13
96Gouvernementap 13
97Gouvernementap 13
98Gouvernementap 13
131Gouvernement13 bis
125Mme AMADOU AudeREM13 bis1
130Mme AMADOU AudeREMTITRE III
126Mme AMADOU AudeREMap 14
102M. MAZARS StéphaneREM176
103M. MAZARS StéphaneREM17ap 6
127Mme AMADOU AudeREMap 17
53M. MINOT MaximeLR18ap 1
77Mme RUBIN SabineFI18ap 1
129Gouvernementap 18

Information relative à la commission

La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation a désigné les membres de la mission d'information sur l'école dans la société du numérique :

MM. Alexandre Freschi, Grégory Galbadon, Mme Danièle Hérin, MM. Yannick Kerlogot, Gaël Le Bohec, Mme Béatrice Piron, M. Pierre-Alain Raphan, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bruno Studer (La République en Marche) ; Mmes Virginie Duby-Muller, Mme Constance Le Grip, et M. Frédéric Reiss (Les Républicains) ; Mme Maud Petit (Mouvement Démocrate et apparentés) ; Mme Béatrice Descamps (UDI, Agir et Indépendants) ; M. Régis Juanico (Nouvelle Gauche) ; Mme Sabine Rubin (La France insoumise) ; Mme Elsa Faucillon (Gauche démocrate et républicaine).

La séance est levée à onze heures cinquante.

Présences en réunion

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 à 11 heures 30

Présents. – Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Gabriel Attal, Mme Géraldine Bannier, M. Philippe Berta, M. Pierre-Yves Bournazel, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Frédérique Dumas, Mme Nadia Essayan, Mme Elsa Faucillon, M. Grégory Galbadon, M. Laurent Garcia, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Brigitte Liso, M. Maxime Minot, Mme Claire O'Petit, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill

Excusés. - Mme Ramlati Ali, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Bernard Brochand, Mme Marie-George Buffet, M. Stéphane Claireaux, M. Alexandre Freschi, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, Mme Maud Petit, M. Franck Riester

Assistait également à la réunion. - M. Patrick Hetzel

1 () Les autres amendements étant considérés comme repoussés