Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Réunion du mercredi 7 février 2018 à 16h35

Résumé de la réunion

La réunion

Source

La réunion est ouverte à 16 heures 35.

La délégation auditionne M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France.

Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.5521837_5a7b191a0f261.delegation-aux-collectivites-territoriales-et-a-la-decentralisation--m-dominique-bussereau-presid-7-fevrier-2018

Audition de M. Dominique Bussereau, président de l’Assemblée des départements de France

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Dominique Bussereau, pdt de l'Assemblée des dpts de France

(disponible uniquement en vidéo)

Questions des représentants des groupes

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Dominique Bussereau, pdt de l'Assemblée des dpts de France

(disponible uniquement en vidéo)

Questions des députés

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Dominique Bussereau, pdt de l'Assemblée des dpts de France

(disponible uniquement en vidéo)

La séance est levée à 18 heures.

Informations relatives à la Délégation

La Délégation crée deux missions flash et désigne leurs rapporteurs :

– l'une, portant sur l'expérimentation et la différenciation territoriale (MM. Jean-René Cazeneuve et Arnaud Viala, rapporteurs) ;

– l'autre, portant sur l'autonomie financière des collectivités territoriales (MM. Charles de Courson et Christophe Jerretie, rapporteurs).

Membres présents ou excusés

Présents. - M. Thibault Bazin, Mme Anne Blanc, Mme Anne Brugnera, M. Jean-René Cazeneuve, M. Jean-François Cesarini, Mme Émilie Chalas, M. Paul Christophe, Mme Christine Cloarec, M. Charles de Courson, Mme Stella Dupont, M. Marc Fesneau, Mme Nadia Hai, M. Christophe Jerretie, Mme Catherine Kamowski, Mme Valérie Lacroute, M. Jean-Claude Leclabart, M. Didier Le Gac, Mme Véronique Louwagie, M. Jean-Paul Mattei, Mme Monica Michel, Mme Christine Pires Beaune, M. Éric Poulliat, M. Arnaud Viala, Mme Annie Vidal

Excusé. - Mme Aude Luquet

Assistait également à la réunion. - M. Éric Alauzet