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Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

13 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 (nos 980, 1055).

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Éric Coquerel.

Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour le groupe Nouvelle Gauche.

J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour une durée ne pouvant excéder trente minutes.

Nous passons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.

Je suis saisi de deux amendements, nos 10 et 3, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 10.

Je suis saisi de six amendements, nos 5, 6, 8, 7, 9 et 12, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1, 2 et 4, portant article additionnel après l'article 6 qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Lise Magnier, pour les soutenir.