Pour une école de la confiance

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 674, 200, 523 et 1105, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 674 et 200 sont identiques, de même que les amendements nos 523 et 1105. Sur les amendements identiques nos 674 et 200, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le ...

Il vous a échappé qu'il y a deux séries d'amendements identiques. La première concerne un amendement du Gouvernement et le vôtre…

La deuxième série d'amendements identiques, qui est différente, a quant à elle reçu un avis défavorable. Je le précise afin de lever tout malentendu qui pourrait froisser les uns ou les autres. La parole est à M. Stéphane Peu.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 74 Contre 8

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour une école de la confiance (nos 1481, 1629).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 387, portant article additionnel après l'article 1er.

Je suis saisi de deux amendements, nos 387 et 465, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Barbara Bessot Ballot, pour soutenir l'amendement no 387.

La parole est à Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 169, 18, 76 et 127, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n os 18, 76 et 127 sont identiques. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement n o 169.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 17, 67, 138 et 491, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 17, 67 et 138 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 17.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 129, 966, 504, 19 et 65, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 129 et 966 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 129.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 20, 75 et 130. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n o 20.

Je suis saisi de trois amendements, nos 681, 195 et 307, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 195 et 307 sont identiques. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 681.

Désolé, mais ce n'est pas du tout ce que j'ai vu, monsieur Hetzel – et je vous assure que je regarde ! Vous pourrez vérifier : je n'ai jamais les yeux baissés sur mes papiers pendant un vote.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 792 et 956. La parole est à Mme Maud Petit, pour soutenir l'amendement no 792.

Sur l'amendement no 630, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Aubert.

Mes chers collègues, je vous demande, par respect de l'orateur qui s'exprime, de tenir vos conversations particulières en chuchotant. La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour soutenir l'amendement no 630.

Aucun membre du groupe Libertés et Territoires ne s'étant exprimé ce soir, la parole est à M. Bertrand Pancher. Monsieur Di Filippo, je vous précise de nouveau que, sur le même amendement, je ne donne pas deux fois la parole aux membres d'un même groupe. Sinon, nous ne nous en sortirons pas !

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 158 Nombre de suffrages exprimés 146 Majorité absolue 74 Pour l'adoption 46 Contre 100