Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements, nos 66 et 131, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 66.
La parole est à Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi d'un amendement no 208 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1145. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement.
Non, mon cher collègue, le résultat du scrutin ne fait pas de doute. De ma place, je bénéficie d'une vue panoramique qui permet de distinguer clairement la majorité.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 77 et 134. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 77.
Je suis saisi de deux amendements, nos 635 et 439, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l'amendement no 635.
Les amendements nos 604 et 78 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l'amendement no 604.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 21 et 132. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 21.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 26 et 70. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 26.
Je suis saisi d'un amendement no 403, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1146. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 387 et 465, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Barbara Bessot Ballot, pour soutenir l'amendement no 387.
La parole est à Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 169, 18, 76 et 127, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n os 18, 76 et 127 sont identiques. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement n o 169.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 17, 67, 138 et 491, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 17, 67 et 138 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 17.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 129, 966, 504, 19 et 65, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 129 et 966 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 129.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 20, 75 et 130. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n o 20.
Je suis saisi de trois amendements, nos 681, 195 et 307, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 195 et 307 sont identiques. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 681.
Désolé, mais ce n'est pas du tout ce que j'ai vu, monsieur Hetzel – et je vous assure que je regarde ! Vous pourrez vérifier : je n'ai jamais les yeux baissés sur mes papiers pendant un vote.
