Bioéthique
(Article 1er)

Sur l'amendement no 492, je suis saisi par les groupes Socialistes et apparentés, UDI et indépendants, Écologie démocratie solidarité, d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements, nos 492 et 909, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est...

Le sujet étant à la fois important et complexe, j'appelle l'attention de tous sur l'attention qui doit être accordée à chaque orateur. Écoutons-nous. La parole est à M. le secrétaire d'État.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 123 Nombre de suffrages exprimés 109 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 31 Contre 78

Je suis saisi de deux amendements, nos 570 et 203, pouvant être soumis à une discussion commune. Ils sont tous deux défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 208, 861, 1016, 1037, 1250 et 1404. Les amendements nos 208 de Mme Emmanuelle Ménard et 861 de Mme Agnès Thill sont défendus.

L'amendement no 1250 de Mme Blandine Brocard est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 1404.

M. le secrétaire d'État a tout loisir de s'exprimer et il le fait quand il le souhaite.

Je constate, monsieur le président Le Fur, que vous êtes très en forme, mais je vous prierai de veiller, comme vous le faites toujours, à la sérénité de nos débats. L'amendement no 211 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2173, 377 et 1215, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 377 et 1215 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 2173.

L'amendement no 1215 de Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel est défendu. La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 820 et 1319. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 820.

Je suis saisi de huit amendements, nos 479, 822, 193, 1017, 1038, 1318, 7 et 821, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1017, 1038 et 1318 sont identiques. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 479.

Les amendements nos 1318 de M. Marc Le Fur et 7 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 821.

Sur les amendements nos 488 et 489, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 488, 571, 2149, 914, 382, 2176 rectifié, 1352, 1070, 575, 905, 489, 699, 2111, 2177 rectifié, 2030, 443 et 911, ...

Sur les amendements nos 2176 rectifié et 2177 rectifié, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur, pour soutenir l'amendement no 2176 rectifié.

L'amendement no 575 de M. Didier Martin est défendu. La parole est à Mme Florence Granjus, pour soutenir l'amendement no 905.

Les deux amendements, nos 699 et 2111, peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour les soutenir.

Le rapporteur et la présidente de la commission spéciale confirment donc que seul l'amendement no 443 reçoit un avis favorable.

Je tiens à vous dire combien je suis heureux de présider aujourd'hui des débats d'une telle dignité, d'une telle qualité et d'une telle richesse, qui honorent notre assemblée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 132 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 37 Contre 95