Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements, nos 598 et 2237, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 598.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (nos 2274, 2454).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1159 à l'article 4.
La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Les amendements identiques nos 81 de M. Vincent Descoeur, et 1731 de Mme Danielle Brulebois sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 30, 786 et 1350. Les amendements nos 30 de M. Dino Cinieri et 786 de M. Hubert Wulfranc sont défendus. La parole est à M. Paul-André Colombani, pour soutenir l'amendement no 1350.
Les amendements nos 300 et 1895 de M. Jean-Yves Bony sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements. ?
Sur l'article 4 quater C, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Monsieur Chassaigne, réjouissez-vous, la parole est à Mme Véronique Riotton, pour soutenir l'amendement no 1813.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 80, 490, 555, 580 et 645, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 490, 555, 580 et 645 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 80.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 68 Contre 0
On peut considérer que l'amendement no 580 de M. Vincent Descoeur a été défendu, si ce dernier en est d'accord. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l'amendement no 645.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 991, 1085, 1458 et 1624. L'amendement no 991 fait l'objet d'un sous-amendement no 2538. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 991.
Nous en venons à l'article 4 quater D sur lequel je rappelle que la commission des affaires économiques a obtenu une délégation sur le fond et qu'elle a désigné Mme Graziella Melchior rapporteure. La parole est à M. Vincent Thiébaut, inscrit sur l'article.
La parole est à Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1432, 2350 et 1429, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1432 et 2350 sont identiques. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1432.
Les amendements identiques nos 1919 et 2303, respectivement déposés par Mme Véronique Riotton, rapporteure, et par Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis, sont rédactionnels.
Nous passons à l'examen de deux amendements portant article additionnel après l'article 4. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 1277.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1342 et 1284, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Ludovic Pajot, pour soutenir l'amendement no 1342.
