Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
227 interventions trouvées.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 8 ter. L'amendement no 914 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2591 et 2658. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 2591 et 2658, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure, pour les soutenir.
Sur les amendements identiques nos 805 et 1452, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 805.
L'amendement no 1452 de Mme Ericka Bareigts est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ?
Monsieur Serville, je suis désolé mais je vous garantis qu'il y avait une majorité contre cet amendement. Je ne veux pas que vous quittiez l'hémicycle en ayant l'impression que le vote a été truqué. Je demande d'ailleurs aux députés de lever la main très distinctement lors des prochains votes. Vous avez à présent la parole pour soutenir l'amen...
Mme la rapporteure ayant déjà donné un avis défavorable à la fois sur les amendements nos 2284 et 2285, quel est l'avis du Gouvernement sur cet amendement ?
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1206, 858 et 859, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nadia Essayan, pour soutenir l'amendement no 1206.
Les amendements nos 858 et 859 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 841 et 738, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour soutenir l'amendement no 841.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 11 Contre 38
Je suis saisi d'un amendement no 2186 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2671. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement.
La parole est à Mme Stéphanie Kerbarh, rapporteure, pour soutenir le sous-amendement no 2671 et donner l'avis de la commission sur l'amendement.
Pour la clarté des débats, madame la rapporteure, vous émettez un avis favorable, vous vous en remettez à la sagesse de l'Assemblée ou vous demandez le retrait de l'amendement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 1739 et 1757, qui, si vous en êtes d'accord, monsieur Acquaviva, peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 1690, 1318, 1485, 1027 et 1815 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1027 et 1815 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 1690.
Dans la discussion commune, nous en venons à deux amendements identiques. La parole est à M. Jean-Michel Mis, pour soutenir l'amendement no 1027.
La parole est à Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Je ne vais pas pouvoir donner la parole à tous ceux qui la demandent. Deux orateurs s'étant exprimés du côté de la majorité, je vais donner la parole, pour l'opposition à Mme Delphine Batho puis à Mme Mathilde Panot.
