Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

227 interventions trouvées.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 87 et 972. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 87.

Je suis saisi de trois amendements, nos 944, 1467 et 863, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour les soutenir.

L'article 8 quater a été supprimé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour soutenir l'amendement no 854 rectifié, tendant à le rétablir. J'espère que nous allons retrouver de la sérénité dans nos débats.

La parole est à Mme Barbara Pompili pour soutenir l'amendement no 2231. Cet amendement fait l'objet de deux sous-amendements nos 2662 et 2581.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1320 et 1321, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 1320.

Je suis pris d'un doute, madame Rubin : vous venez bien de défendre les deux amendements en discussion commune ?

La rapporteure ayant déjà donné un avis défavorable sur les deux amendements en discussion commune, quel est l'avis du Gouvernement ?

Sur l'amendement no 1742, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 1742.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1630 et 1709, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 1630.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 15 Contre 33

Je suis saisi de deux amendements, nos 32 et 52, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 32.

Monsieur Descoeur, si cet amendement a été discuté maintenant, c'est parce que toutes les demandes de rapports sont regroupées en fin de texte. Vous avez à nouveau la parole, pour soutenir l'amendement no 1817.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2143, 1313 et 2156, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2143 de Mme Caroline Janvier est défendu. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 1313.

L'amendement no 2156 de Mme Caroline Janvier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 75, 74, 73 et 959, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 283 rectifié et 709. La parole est à M. Jean-Jacques Gaultier, pour soutenir l'amendement no 283 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1312, 284 rectifié et 285 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 1312.

La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1602, 1314, 1422, 2161, 1176 et 419, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1314, 1422 et 2161 sont identiques. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 1602.

Je suis saisi de deux amendements, nos 958 et 2321, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 958 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement no 2321.