Lutte contre le gaspillage et économie circulaire

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 6 et 160. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l'amendement no 6.

Je suis saisi de deux amendements, nos 224 et 2287, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 224.

L'amendement no 1176 de M. Philippe Dunoyer est défendu. Il en est de même de l'amendement no 419 de Mme Marine Brenier. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 231 et 232, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1092 et 509, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 1092.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2281 et 227, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir l'amendement no 2281.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1209 et 1210, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Patrick Loiseau, pour les soutenir.

Sur l'amendement no 1211, je suis saisi par les groupes Libertés et territoires et Mouvement démocrate et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 778 ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1345 et 1935. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 1345.

Sur les amendements identiques nos 2127 et 2149, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jimmy Pahun, pour soutenir l'amendement no 1211.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 286 et 712. La parole est à M. Jean-Jacques Gaultier, pour soutenir l'amendement no 286.

Je suis saisi de trois amendements, nos 674, 1655 et 1116, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 674.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1606, 878 et 2269, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir l'amendement no 1606.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2369, 2370 et 2371, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour les soutenir.

Nous sommes très heureux pour elle. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l'amendement no 2269.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 39 Nombre de suffrages exprimés 33 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 11 Contre 22

Je suis saisi de trois amendements, nos 2127, 2149 et 1111, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2127 et 2149 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 2127.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1083, 1236 et 2495, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1236 et 2495 sont identiques. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 1083.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 11 Contre 29

Les amendements nos 414 de Mme Marine Brenier, 1986 de M. Vincent Descoeur et 917 de M. Guillaume Garot sont défendus.