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Intervention en hémicycle le 10/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Je vais faire entendre une autre voix du groupe Socialistes et apparentés, bien qu'évidemment je respecte tout à fait la position de mon collègue – nous avons bien sûr débattu de la mutation du secteur aérien. Nous sommes extrêmement sensibles à la question des pertes d'emplois, c'est pourquoi nous avions déposé des amendements à l'article 35, qui visaient notamment à accélérer les feuilles de route et à préciser les transitions nécessaires. Certes, leur adoption n'aurait pas résolu toutes les difficultés inhérentes à un sujet aussi sensible. Concernant le plafond de deux heures trente, certains d'entre nous pensaient qu'il fallait le hausser, mais ...

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Intervention en hémicycle le 10/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Nous reconnaissons les efforts qui ont été faits, mais notre amendement vise à ancrer ce plan vélo. Selon l'ADEME, l'effort d'investissement doit être renforcé pour atteindre 30 euros par habitant et par an. Nous maintenons donc notre amendement pour demander plus.

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Intervention en hémicycle le 10/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Il s'agit d'un amendement identique aux précédents, auquel nos collègues Marietta Karamanli et Régis Juanico tiennent beaucoup et qui vise à soutenir et amplifier le plan vélo.

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Intervention en hémicycle le 09/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Il vise à accompagner les ménages dans le report modal vers les modes de transport les moins polluants. Nous avons beaucoup parlé du vélo, mais il faut aussi aider nos concitoyens à choisir d'autres types de nouvelles mobilités, transports en commun compris.

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Intervention en hémicycle le 09/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Déposé par Jean-Louis Bricout, il vise à prévoir un développement harmonieux de l'éolien dans les territoires.

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Intervention en hémicycle le 09/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Dans l'amendement no 2899, il est proposé que les appels d'offres soient ouverts à l'échelle de chaque région ou collectivité territoriale à statut particulier, afin d'être le plus adaptés possible à la réalité et aux capacités de chaque territoire. Dans la même logique, nous proposons, à travers l'amendement no 2900 rectifié, que le président de région soit associé par l'autorité administrative à la définition des modalités de l'appel d'offres, comme c'est déjà le cas pour certaines collectivités d'outre-mer.

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Intervention en hémicycle le 07/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Le groupe Socialiste et apparentés votera l'amendement no 5944. Mme Cattelot a bien rappelé les effets néfastes du réchauffement climatique et la survenue d'événements inattendus. Elle nous propose de réévaluer notre stratégie et de prendre des mesures adaptées plus vite que prévu, or il y a urgence. J'en profite pour dire, au nom de mon groupe, comme l'a dit le président Chassaigne, tout notre soutien au travail réalisé par Mme Cattelot et à l'ensemble des mesures qu'elle propose.

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Intervention en hémicycle le 06/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Il vise à prévoir dans le code du travail que France compétences remet tous les deux ans au Parlement et au ministre chargé de la formation professionnelle un rapport sur les évolutions du secteur de la formation au regard de l'impact des enjeux relatifs à la transition écologique sur l'adaptation des compétences.

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Intervention en hémicycle le 06/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Je me permettrai simplement de vous donner un exemple que nous avions évoqué en commission spéciale, celui de la rénovation énergétique. Mme la ministre déléguée chargée du logement nous avait alors précisé que nos ambitions ne pouvaient pas être plus élevées parce que le personnel formé est en nombre insuffisant. Il est important que nous disposions d'une feuille de route globale qui répertorie les besoins au plan national. C'est la raison pour laquelle je maintiens mon amendement.

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Intervention en hémicycle le 06/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Il demande au Gouvernement de mettre en oeuvre les préconisations du plan de programmation des emplois et des compétences, dont l'élaboration a été prévue par la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte et qui a fait l'objet d'un rapport, rédigé par Laurence Parisot, remis au Gouvernement le 19 février 2019. Nous souhaitons qu'une feuille de route décrive précisément, en présentant un calendrier, les mutations à opérer du point de vue de l'emploi et des formations.

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Intervention en hémicycle le 06/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Je regrette tout d'abord qu'une plus grande importance ne soit pas accordée aux actions des représentants des personnels dans les comités sociaux et économiques, même si beaucoup a déjà été fait en ce sens. Alors que les défis posés par les enjeux climatiques ne cessent de changer, la place des représentants des personnels est absolument essentielle comme courroie de transmission entre le CSE et les salariés de l'entreprise. Ces personnes sont très bien placées pour sensibiliser à ces enjeux climatiques et vaincre la résistance aux changements que nous devons prendre en compte. Cet amendement vise à une meilleure prise en considération des conséquences ...

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Intervention en hémicycle le 06/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Nous voici au chapitre « Adapter l'emploi à la transition écologique », un sujet qui conditionne l'acceptation du grand public à la transition. Nous l'avons répété à plusieurs reprises depuis le début de l'examen de ce texte, l'action du groupe Socialistes et apparentés est guidée par la volonté d'accroître la justice sociale et de diminuer l'empreinte carbone. Les deux objectifs sont indissociables : nous affirmons que la lutte contre le réchauffement climatique va de pair avec la transformation de l'activité humaine, qui doit devenir respectueuse de l'environnement et être elle-même respectée. Si personne ne peut blâmer le scepticisme de ceux qui ...

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Intervention en hémicycle le 02/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Cet amendement vise à renforcer la recherche sur le climat et ses interactions avec l'océan et les îles.

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Intervention en hémicycle le 02/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Cet amendement, déposé à l'initiative de M. Leseul et de plusieurs autres membres du groupe SOC, vise à créer une durée minimale de disponibilité des pièces détachées et des outillages nécessaires à la réparation des vélos.

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Intervention en hémicycle le 02/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Cet amendement de M. Garot vise à élargir le périmètre de l'article, en prévoyant qu'au 1er janvier 2030, les commerces de vente alimentaire au détail dont la surface est supérieure ou égale à 400 mètres carrés consacrent au moins 30 % de leur surface de vente non seulement à des produits en vrac mais aussi à des produits labellisés, qui sont souvent des produits locaux ou de qualité.

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Intervention en hémicycle le 02/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Cet amendement de mon collègue Guillaume Garot vise à ce que l'expérimentation « Oui pub » soit ouverte à tous les territoires volontaires.

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Intervention en hémicycle le 01/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Il vise à s'assurer que le CSA promeut la réduction de l'impact environnemental du numérique. L'explosion de la consommation de vidéos et la multiplication des périphériques numériques sont les principaux facteurs de l'empreinte carbone de ce secteur. Dans un communiqué commun avec d'autres autorités administratives indépendantes, publié en mai 2020 et intitulé « Accord de Paris et urgence climatique : enjeux de régulation », le CSA a affirmé sa volonté d'accompagner les transformations rendues nécessaires par la lutte contre le réchauffement climatique. L'amendement précise que dans les codes de bonne conduite qu'il promeut, le CSA s'intéresse à la ...

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Intervention en hémicycle le 01/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Il vise à encadrer la publicité en imposant des messages d'information sur l'impact environnemental, que celui-ci soit positif ou négatif, tels que : « Nuit gravement à l'environnement » ou, à l'inverse : « Geste pour la planète ». Il s'agit d'informer nos concitoyens des conséquences sur l'environnement des différents produits et services.

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Intervention en hémicycle le 01/04/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Il s'inscrit dans la ligne de ceux qui ont été défendus par M. Potier, puisqu'il vise à interdire, à compter d'une certaine date, la publicité pour les produits et services ayant un impact sur le climat. En réponse à des propos que j'ai entendus, je voudrais indiquer d'abord qu'il ne faut pas ignorer les mécanismes d'emprise psychologique et cognitive qu'utilise la publicité et qui ont un effet réel sur la liberté de choix de nos concitoyens. Il me semble, ensuite, que si nous prévoyions des étapes précises pour l'interdiction, les secteurs d'activité pourraient se préparer à la nécessaire réorientation de la publicité dans le sens de l'objectif que ...

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Intervention en hémicycle le 31/03/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Il porte sur le même thème que le précédent. J'ai bien entendu votre réponse, madame la ministre, mais j'insiste tout de même sur cette question, car il me semble nécessaire de faire connaître les effets non seulement des usages du numérique, mais aussi de l'ensemble des équipements numériques. Cet amendement a lui aussi pour objet de créer un comité scientifique dans le but d'informer les consommateurs.

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Intervention en hémicycle le 31/03/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Il porte sur le numérique – un thème que nous aurions souhaité voir plus largement traité dans ce projet de loi – et vise à instaurer un comité scientifique chargé d'étudier la possibilité de faire figurer, en accompagnement de chaque vidéo proposée au visionnage en France, un indice relatif à ses conséquences environnementales. Les usages du numérique s'amplifiant fortement, il convient que les consommateurs soient informés de l'incidence environnementale de leurs pratiques. L'objectif est bien sûr d'aborder plus sereinement la question de la sobriété numérique, qui doit faire partie des comportements à encourager chez les consommateurs. J'ajouterai ...

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Intervention en hémicycle le 31/03/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Les expérimentations peuvent certes accélérer mais, en général, les délais sont atteints et parfois même dépassés. Il nous semble donc important d'en réduire la durée, afin de signaler que le projet de loi s'inscrit dans une dynamique volontariste.

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Intervention en hémicycle le 31/03/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

De la même manière – je reprends à mon compte les arguments développés par notre collègue Sylvia Pinel – , il vise à réduire le temps d'expérimentation à deux ans, ce qui correspond à une proposition faite par la Convention citoyenne pour le climat. Il s'agit de répondre à l'urgence qui se présente à nous en évitant d'essouffler la dynamique en cours ; il faut informer les consommateurs le plus tôt possible, car c'est ce qu'ils attendent.

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Intervention en hémicycle le 31/03/2021 : Lutte contre le dérèglement climatique

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Chantal Jourdan

Dans le même esprit, nous demandons, dès le 1er janvier 2022, l'affichage, par voie numérique, de l'empreinte carbone de certains produits et services.

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Intervention en hémicycle le 24/03/2021 : Évaluation des politiques publiques de santé environnementale

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Chantal Jourdan, SOC

Chantal Jourdan Un récent rapport de l'INRAE, l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement, est consacré à la santé environnementale comme moteur de la transition agricole, alimentaire et environnementale. Ce travail met en évidence deux grands domaines qui relèvent des politiques publiques. Tout d'abord la prise en considération de la santé environnementale suppose de s'interroger sur les politiques agricoles actuellement menées et sur celles qu'il faut développer pour assurer une production de qualité et respectueuse de l'environnement. Si l'on veut prendre en considération la santé, il faut assurer une alimentation de qualité et ...

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Intervention en hémicycle le 24/03/2021 : Évaluation des politiques publiques de santé environnementale

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Chantal Jourdan, SOC

Chantal Jourdan Alors que nous traversons depuis un an une crise sanitaire liée aux conséquences des actions humaines sur l'environnement et que nous venons d'examiner en commission le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, il est opportun de nous pencher sur la santé environnementale. Si nous retenons la définition de l'Organisation mondiale de la santé, la santé environnementale comprend les aspects de la santé humaine, y compris la qualité de la vie, qui sont déterminés par les facteurs physiques, chimiques, biologiques, sociaux, psycho-sociaux et esthétiques de l'environnement. Face à un sujet si ...

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Intervention en hémicycle le 18/03/2021 : Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification

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Chantal Jourdan

Je souhaite apporter quelques précisions concernant la place du projet psychologique dans les établissements. Comme l'a rappelé M. le secrétaire d'État, il est intégré au projet d'établissement, à côté d'autres types de projets – médical ou social, par exemple. Après avoir été supprimé pendant une période, le projet psychologique a été réintroduit assez récemment grâce aux professionnels de cette spécialité. En effet, l'intervention psychologique présente un caractère bien spécifique au sein de tout établissement hospitalier. À cet égard, le psychologue coordinateur occupe une fonction importante puisqu'il joue un rôle d'interface entre les ...

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Intervention en hémicycle le 18/03/2021 : Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification

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Chantal Jourdan

L'adoption de cet article est un début de reconnaissance du travail des psychologues hospitaliers, ce qui était attendu depuis très longtemps. Ils se sont organisés au prix d'un investissement important pour faire reconnaître la spécificité du soin psychologique. Le présent article permettra d'appuyer le travail de réorganisation et d'adaptation de l'offre de soins psychologiques, particulièrement fournie depuis un an par les psychologues hospitaliers dans le contexte de la crise sanitaire. Il est en outre cohérent avec les travaux menés depuis une dizaine d'années sur le sujet et impliquant les psychologues. Il confortera donc la place du projet psychologique ...

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Question orale du 09/03/2021 : Suppression de postes dans l'éducation nationale

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Chantal Jourdan

Ces suppressions auront des conséquences très concrètes : tout d'abord, un recours accru aux heures supplémentaires pour des enseignants déjà épuisés par les incertitudes concernant de nombreux sujets, tels que la tenue des examens, l'organisation de cours à distance, ou encore les mesures sanitaires ; ensuite, les professeurs seront encore plus nombreux à exercer dans deux, voire trois établissements en même temps. Comment travailler ainsi quand la situation sanitaire nécessite un renforcement de la concertation ? Cette décision aura également des conséquences pour les élèves : des classes toujours plus surchargées ; la fragilisation, voire la ...

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Question orale du 09/03/2021 : Suppression de postes dans l'éducation nationale

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Chantal Jourdan

Monsieur le ministre de l'éducation nationale, alors que les effectifs augmentent globalement dans le second degré, une suppression de 1 800 postes est annoncée pour la rentrée 2021. À un moment où les équipes pédagogiques sont pleinement mobilisées par un contexte sanitaire qui nécessite des réaménagements incessants et où elles peinent à résorber les retards pris par les élèves dans les apprentissages, cette décision constitue un véritable choc pour les professeurs. Partout, les familles, les équipes enseignantes et même, fait nouveau, les chefs d'établissement expriment leurs désaccords.

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Intervention en hémicycle le 04/03/2021 : Effets de la crise de la covid-19 sur les enfants et la jeunesse

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Chantal Jourdan

Je souhaite ici revenir sur les conséquences à long terme que risque d'avoir cette crise sur les jeunes enfants. Si, comme l'évoque le rapport très complet de notre collègue Marie-George Buffet, le premier confinement a pu avoir des effets positifs au début, les mesures prolongées consécutives au retour des plus jeunes à l'école, à la crèche, ou dans la vie de tous les jours, auront des effets sur leur développement cognitif et social. Si les moins de 6 ans ne portent pas de masques, ils évoluent dans un environnement où les adultes sont masqués. Plusieurs chercheuses, qui travaillent sur les effets du port du masque sur les plus petits déclarent : « Il ...

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Intervention en hémicycle le 04/03/2021 : Explosion de la pauvreté à la faveur de la pandémie de covid-19

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Chantal Jourdan

La crise actuelle n'a qu'un effet multiplicateur : si autant de Français ont basculé dans la pauvreté ces derniers mois, c'est bien qu'ils se trouvaient déjà dans des situations de fragilité avant l'apparition de la covid-19. Selon l'Observatoire des inégalités, la sixième puissance mondiale compte 9,3 millions de pauvres, si on se réfère à un seuil de pauvreté fixé à 60 % du revenu médian. Près de 15 % de la population vit avec à peine plus de 1 000 euros par mois : dans ces conditions, comment se nourrir correctement quand il faut payer son loyer, son prêt, ses factures d'énergie, de téléphone, d'internet… ? La pauvreté, a des conséquences que la ...

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Question orale du 02/03/2021 : Centre hospitalier intercommunal d'alençon-mamers

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Chantal Jourdan

Je vous remercie de ces informations, madame la ministre déléguée. Des travaux indispensables ont en effet été réalisés au sein du centre hospitalier. Néanmoins, le plan de réaménagement prévu en 2007 n'a pas été conduit à son terme. Seuls les services les plus indispensables à l'activité ont bénéficié de travaux de rénovation. Étant donné les problèmes qui sont apparus, d'inondation notamment, qui ne cessent de prendre de l'ampleur et qui ont des conséquences très lourdes sur l'activité de l'hôpital, il est plus que temps d'envisager un programme de travaux global.

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Question orale du 02/03/2021 : Centre hospitalier intercommunal d'alençon-mamers

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Chantal Jourdan

Madame la ministre déléguée chargée de l'autonomie, je souhaite vous interpeller sur la situation du centre hospitalier intercommunal d'Alençon-Mamers – CHICAM – , dont les bâtiments et les équipements souffrent d'un taux de vétusté atteignant 95 %. Le bâtiment ne répond ni aux conditions d'accueil et de confort minimales attendues par la population d'un bassin de 140 000 habitants, ni aux besoins des personnels hospitaliers. Le contexte sanitaire actuel a amplifié les difficultés de gestion des flux dans une architecture totalement inadaptée. Enfin, l'hôpital d'Alençon subit régulièrement des inondations, ce qui compromet le fonctionnement de ...

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Question orale du 02/02/2021 : Souffrance psychologique des jeunes

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Chantal Jourdan

Ma question s'adresse à M. le Premier ministre. Dans le contexte actuel d'insécurité sanitaire, sociale et professionnelle, les signes de souffrance psychique se multiplient chez les jeunes, un tiers d'entre eux se trouvant dans un état dépressif ou suicidaire. Ce phénomène touche aussi une grande partie de la population, en proie à une angoissante incertitude face à l'avenir. La covid-19 n'a qu'un effet multiplicateur sur une question fondamentale : celle du terreau des troubles psychiques et de leur prise en compte. Depuis plusieurs années, nous sommes alertés sur la détérioration des services de santé mentale. Le rapport présenté par Mmes Wonner et Fiat ...

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Intervention en hémicycle le 15/12/2020 : Projet de loi de finances pour 2021

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Chantal Jourdan

Tous trois tendent à demander des moyens pour la justice, en particulier dans trois domaines : la création de 1 000 postes de surveillants complémentaires, l'amélioration des conditions de détention, l'accompagnement des personnes placées sous main de justice, afin de viser absolument leur réinsertion.

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Intervention en hémicycle le 15/12/2020 : Projet de loi de finances pour 2021

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Chantal Jourdan

Il vise à renforcer les moyens dévolus à l'Office français de la biodiversité. Nous en avions discuté en première lecture et notre proposition avait recueilli l'assentiment d'une bonne partie de notre assemblée. Il est toujours utile de rappeler que ces moyens sont nécessaires.

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Intervention en hémicycle le 15/12/2020 : Projet de loi de finances pour 2021

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Chantal Jourdan

Par cet amendement, il s'agit de rappeler les moyens conséquents qu'exige le fonctionnement de l'ONF, et donc de pourvoir à ses besoins.

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Intervention en hémicycle le 03/12/2020 : Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports

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Chantal Jourdan

Cet amendement du groupe socialiste vise à supprimer l'article unique de cette proposition de loi pour plusieurs raisons, et en premier lieu parce qu'il est question de faire des économies au détriment d'une population particulièrement vulnérable. Les députés socialistes et apparentés défendent l'inclusion – et non l'exclusion – par les transports. Par la suppression de cet article, nous souhaitons faciliter l'accès aux transports du quotidien pour tous les habitants de notre pays, qu'ils soient ou non de nationalité française, en situation régulière ou pas, vivant dans une grande ville, dans une zone périurbaine ou rurale. Le droit à la mobilité étant ...

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Intervention en hémicycle le 03/12/2020 : Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports

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Chantal Jourdan

Ceux qui ont la chance d'obtenir ce précieux document sur mon territoire travaillent, s'intègrent et sont recherchés par les entrepreneurs. Il est heureux qu'ils aient pu bénéficier de facilités de déplacement pendant qu'ils étaient dans ce temps de situation irrégulière. Comme le sociologue François Héran l'affirme : sans les immigrés notre pays ne tiendrait pas longtemps. Il est toujours bon de se le rappeler. Pour toutes ces raisons, le groupe Socialistes et apparentés s'opposera à ce texte.

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Intervention en hémicycle le 03/12/2020 : Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports

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Il est vrai que nous sommes dans un moment de crise mais l'utilisation de cet argument pour affirmer que l'on dégagera des marges budgétaires, très faibles par ailleurs, grâce à la suppression de cette tarification n'est pas sérieux. En juillet dernier était annoncé qu'il manquait environ 2,6 milliards d'euros à Île-de-France Mobilités. Une fois de plus, on relativise très fortement l'argument budgétaire, surtout il vise à faire payer la crise aux migrants. Vous indiquez que la mesure proposée permettrait de rediriger la tarification sociale vers les populations qui en ont vraiment besoin. On passera sur l'idée que les migrants irréguliers n'aient pas ...

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Intervention en hémicycle le 03/12/2020 : Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports

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Chantal Jourdan

Si l'on suit la logique de la proposition de loi, l'octroi d'une réduction tarifaire dépendrait d'autres facteurs que les ressources. Rien n'empêcherait à terme qu'il soit lié au comportement de la personne envers la société, ce qui ferait de la suppression de cette tarification spéciale, à terme, un avantage ou une punition. Cette logique me semble préoccupante. Second argument avancé : celui du coût. Selon les chiffres les plus optimistes, cette tarification coûterait environ 40 millions d'euros par an à Île-de-France Mobilités. On rappellera tout de même que le total des ressources d'Île-de-France Mobilités s'élevait à quelque 10,5 milliards d'euros ...

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Intervention en hémicycle le 03/12/2020 : Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports

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Chantal Jourdan

Si des citoyens français n'ont pas accès à des réductions, alors même que la part du transport dans les dépenses des ménages est maintenant leur premier ou leur deuxième poste de dépense, selon l'INSEE, il existe un véritable problème. Celui-ci tient non au fait que des sans-papiers accapareraient les moyens mais à l'appauvrissement des populations et au creusement des inégalités. Comme le règlement de la pauvreté dépasse notre niveau d'intervention ici, il faut au moins répondre par des aides accompagnant les populations. Mme la rapporteure indique également que rien ne justifie cette réduction pour les individus en situation irrégulière, puisqu'ils ...

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Intervention en hémicycle le 03/12/2020 : Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports

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Mme la rapporteure nous a indiqué que c'était une question de justice envers les Franciliens aux faibles ressources et qui pourtant ne bénéficient pas des mêmes réductions. Comme je l'avais indiqué, nous nous rejoignons sur ce point et sur la volonté d'aider les Français en difficulté, mais pas en sacrifiant l'un pour aider l'autre. N'alignons pas vers le bas mais ouvrons le bénéfice de ces tarifs sociaux aux plus modestes.

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Intervention en hémicycle le 03/12/2020 : Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports

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Chantal Jourdan

Où est l'équité quand il s'agit d'aligner la tarification d'une population particulièrement fragile sur celle n'en bénéficiant pas pour raison de ressources ?

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Intervention en hémicycle le 03/12/2020 : Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports

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Chantal Jourdan

Alors que nous débutons l'examen de cette proposition de loi, je souhaite saluer le vote de l'amendement de suppression que nous avions déposé avec mes collègues du groupe Socialistes et apparentés en commission du développement durable. Cette adoption avait engendré le rejet de cette proposition de loi qui atteint clairement une population en grande difficulté en s'appuyant sur des arguments peu convaincants. Comme la rapporteure l'a rappelé, la volonté d'exclure les étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports remonte à plusieurs années. Cette proposition de loi déposée dès 2018 avait été traduite en ...

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Intervention en hémicycle le 02/12/2020 : Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification

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Chantal Jourdan

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à ce que le Gouvernement transmette chaque année au Parlement un rapport d'étape sur la mise en oeuvre des mesures du Ségur de la Santé. Le déploiement de ces mesures relève de dispositions très diverses, certaines législatives, d'autres réglementaires ou encore conventionnelles. Nous souhaitons que le rapport insiste sur trois points : l'état des négociations, fortement attendues, sur les personnels du secteur médico-social ; les progrès à propos des protocoles de coopération renforcée entre les IPA – infirmières de pratique avancée – et les médecins ; l'évolution des effectifs de tous les ...

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Intervention en hémicycle le 01/12/2020 : Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification

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Chantal Jourdan

Cet amendement vise également à permettre aux parlementaires de siéger au sein du conseil de surveillance d'un établissement public de santé situé sur leur territoire. Il nous semble en effet utile qu'ils puissent, tout comme le maire de la commune ou le président du département dans lequel est implanté l'établissement, participer à cette instance qui joue un rôle important dans la définition de la stratégie de l'établissement, d'autant qu'ils sont régulièrement sollicités dans leurs circonscriptions sur les questions de santé. Nous proposons ainsi que deux parlementaires – un député de la circonscription et un sénateur du département – puissent ...

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Intervention en hémicycle le 01/12/2020 : Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification

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Chantal Jourdan

Cet article se donne pour objectif de fluidifier la procédure de recrutement des praticiens hospitaliers. Pour que les postes de praticien hospitalier puissent être pourvus dans les meilleurs délais, il donne la possibilité au Centre national de gestion – CNG – de recourir à « toutes voies de simplification ». Cette notion apparaît toutefois particulièrement floue. C'est pourquoi nous proposons que les précisions qui se révéleraient nécessaires puissent être apportées par voie réglementaire.

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