Il reste trois minutes ! Quel calvaire !
Un peu de galanterie, laissez la parole à Sandrine Rousseau !
Cinq minutes pour Sandrine Rousseau, s'il vous plaît !
Ça n'a pas marché !
Je ne sais pas si nous avons autant d'ambition…
Extrêmement nuancée, cette intervention ! Et constructive en plus !
La rapporteure n'a jamais dit ça !
Oui, on pourra enrichir la loi !
Et voilà ! Il n'y a rien là-dessus dans votre projet de loi d'orientation agricole !
De toute façon, vous estimez que tout ce que nous proposons est inopérant !
Le retour des pommes !
C'est bien de le dire !
Bénévolantes ? Celui-là on le garde !
Nous, nous défendons les loups !
Ils n'aiment pas les agriculteurs !
Aucun député du groupe LR n'est présent !
Trois ! Il y avait Eva Sas, aussi !
Merci pour la lumière !
Alors on fait quoi ?
Faut le dire à Macron !
Elle a raison !
C'est vrai !
C'est votre obsession !
Il faut les deux !
Pour certains d'entre eux, la charge sera d'ailleurs indolore, alors qu'elle serait lourde à porter pour les collectivités. Ce n'est donc pas aux contribuables ni aux collectivités de payer, mais bien aux industriels : ce qu'ils ont abîmé, ils doivent le réparer.
Vous ne pouvez pas dire que les industriels ont respecté la loi et ignoraient la situation alors que le problème des Pfas est connu depuis des années. On continue à rejeter du PFOA – acide perfluorooctanoïque –, alors qu'il est interdit depuis 2020. On continue à rejeter du Pfos – acide perfluorooctanesulfonique –, alors que son utilisation est réglementée depuis 2009. On continue de fabriquer de nouveaux polluants : je vous ai parlé ce matin du bisphénol A fluoré. Il est donc normal, en application du principe pollueur-payeur, que les industriels participent à la dépollution.
Le principe pollueur-payeur doit s'appliquer dans une telle situation.
Monsieur Isaac-Sibille, auteur d'un rapport sur les Pfas, vous nous avez fait la leçon sur le sujet, vous avez même prétendu que nous étions favorables aux rejets – cela m'avait énervé, et je vous l'avais dit. Au moment où nous devrions aller plus loin, vous défendez finalement une position moins-disante. Vous le savez, on ne peut pas faire consensus seul : si vous voulez susciter un consensus collectif, il faudra vous montrer plus audacieux !
L'amendement mieux-disant est l'amendement n° 75 défendu par le rapporteur Nicolas Thierry. Je vous invite donc à le soutenir.
La discussion est un peu cocasse. En commission, le rapporteur Isaac-Sibille soutenait qu'il fallait être audacieux, en affirmant que le sujet principal était la réduction des rejets. Il disait alors qu'il fallait aller loin et être les mieux-disants sur les rejets. Dans l'hémicycle, par miracle, le député Isaac-Sibille, qui n'est peut-être pas le même que le rapporteur, soutient qu'il faut être moins ambitieux et être moins disant.
Le docteur !
Défendu !
On ne fait que ça !
Ce ne sont pas des peurs !
Inversons les règles !
En l'espèce, nous voulons des règles plus exigeantes. La révision du règlement Reach a été reportée : à chaque fois que des avancées écologiques sont proposées, l'ensemble de la droite s'unit pour s'y opposer. Vous porterez la responsabilité de cette absence de décision, à l'échelle européenne comme à l'échelle nationale !
…lorsqu'elles ne sont pas bonnes – et cela arrive régulièrement. De fait, on constate, depuis peu, la constitution, au niveau européen, d'une sorte d'alliance contre les mesures écologiques. Ce n'est pas parce que nous nous opposons aux décisions qui ne vont pas dans le bon sens que nous sommes anti-européens : nous sommes des Européens convaincus qui se battent pour que l'on adopte de bonnes mesures.
Nous sommes évidemment opposés à l'amendement. Par ailleurs, je rappelle au ministre que l'on peut être pro-européen et critiquer les décisions européennes…
Elle rendra un avis, elle ne proposera pas une règle !
Si, vous l'avez refusé !
Voilà un rapporteur sachant faire des compromis.
Surenchère !
Parce qu'il y a un décalage de date !
Et il s'en est remis à la sagesse de l'Assemblée pour les autres !
Vous non plus !