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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Ordre du jour de la prochaine séance

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy Je vous informe que le président de l'Assemblée nationale a reçu du ministre chargé des relations avec le Parlement, une lettre complétant l'ordre du jour du lundi 10 décembre par la suite de l'examen du projet de loi et du projet de loi organique relatifs à la justice. En conséquence, prochaine séance, lundi 10 décembre 2018, à seize heures : Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne ; Suite du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La ...

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour un rappel au règlement.

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy Je constate que les amendements portant article additionnel après l'article unique ainsi que celui sur le titre de la proposition de loi ne sont pas défendus.

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et pour soutenir ses amendements nos 10, 14, 11 rectifié, 12 et 13, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy Je suis saisi d'un amendement no 8, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme Mireille Robert, pour soutenir l'amendement.

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, rapporteure de la commission des affaires sociales.

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo et plusieurs de ses collègues visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (nos 1326, 1450).

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 14 Contre 25

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy Sur la proposition de résolution, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy L'ordre du jour appelle la discussion, en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à créer un fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique (no 1338).

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Reconnaissance des proches aidants

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Reconnaissance des proches aidants

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 58 Contre 0

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Reconnaissance des proches aidants

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy Dans les explications de vote sur l'ensemble de la proposition de loi, la parole est à Mme Caroline Fiat.

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Intervention en hémicycle le 06/12/2018 : Reconnaissance des proches aidants

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Maurice Leroy, président

Maurice Leroy Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi.

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