Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Interventions en hémicycle de Valérie Rabault
13983 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 3140, 61, 219, 313, 1065, 1073, 1120, 1282, 1366, 1473, 1616, 1900, 2900 et 3361.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 292 Nombre de suffrages exprimés 270 Majorité absolue 136 Pour l'adoption 270 Contre 0
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 193, 348, 554, 1070, 1161, 1182, 1397, 2359, 2755, 3070, 3233, 3307 et 3464.
L'amendement n° 193 de M. Jean-Luc Bourgeaux est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 348.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 554.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl, pour soutenir l'amendement n° 1070.
Les amendements identiques n° 1161 de M. Fabrice Brun, 1182 de M. Fabien Di Filippo et 1397 de M. Julien Dive sont défendus. La parole est à M. Frédéric Descrozaille, pour soutenir l'amendement n° 2359.
L'amendement n° 2755 de M. Luc Lamirault est défendu. La parole est à M. Emmanuel Taché de la Pagerie, pour soutenir l'amendement n° 3070.
Veuillez conclure, monsieur le député.
Merci, cher collègue.
Votre temps de parole est écoulé, monsieur le député. L'amendement n° 3233 de M. Jean-Pierre Vigier est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 3307.
La parole est à M. Nicolas Turquois, pour soutenir l'amendement n° 3464.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Marleix.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Mathieu Lefèvre.
La parole est à M. Frédéric Descrozaille.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273, 292). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 908 à l'article 4.
La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement n° 908.
