Intervention de Philippe Vigier

Je souhaite évoquer la reconnaissance des risques psycho-sociaux et des facteurs psychiques de pénibilité au travail, sujet sur lequel notre collègue Francis Vercamer a beaucoup travaillé. Il a d’ailleurs rédigé un beau et considérable mémoire sur la médecine du travail en 2011 dans lequel figuraient un certain nombre de préconisations extrêmement intéressantes. Il était notamment question de tous les problèmes psycho-sociaux et des facteurs psychiques de pénibilité.

À nos yeux, il importe que la pénibilité soit correctement et précisément définie et prenne en compte l’intégralité des facteurs de pénibilité.

Je reprends ce que disait M. Vercamer dans son rapport. « La pénibilité au travail peut se mesurer à l’aune de facteurs divers et l’appréciation de la pénibilité d’un métier se complique encore lorsqu’il s’agit de prendre en compte les facteurs de pénibilité psychique et l’irruption de nouveaux vecteurs d’altération de la santé au travail liés à l’organisation du travail – M. le ministre Sapin en a parlé –, aux méthodes de management et au stress qu’elles génèrent. »

Nous avons été témoins, ces dernières années, de phénomènes de stress au travail ou d’altération psychique dans un certain nombre de très grandes entreprises, qui attestent de la pénibilité des conditions de travail. Cet amendement de précision va dans le bon sens par rapport à la liste que les partenaires sociaux avaient définie en 2008 afin d’intégrer ces données et appréhender ainsi ces problèmes dans leur ensemble.