Intervention de Denis Baupin

C'est assez bizarre, ce qui vient de se passer. Mais enfin, bon. Poursuivons ce débat.

Je veux dire à nos collègues socialistes que nous sommes tous favorables au « made in France » mais que les gaz à effet de serre « made in France » ou les particules fines « made in France » ne sont pas moins dangereux que ceux qui sont émis ailleurs. Si nous voulons que l'industrie automobile française soit compétitive, il est évident qu'elle doit prendre en compte les enjeux internationaux. La question du diesel est un enjeu majeur. La France a aujourd'hui le parc le plus dieselisé du monde. Les constructeurs français ne peuvent pas vendre à l'étranger leurs véhicules diesel parce que nos voisins n'en veulent pas et qu'ils ont des normes bien plus sévères.

Plusieurs milliards d'euros sont dépensés en niches fiscales favorables au diesel. C'est un coût faramineux. Et les coûts sanitaires sont très importants, parce que les conséquences de l'utilisation de moteurs diesel sont extrêmement graves pour la santé. L'Organisation mondiale de la santé vient de classer les particules fines émises par les moteurs diesel comme cancérigènes. Enfin, le fait de fabriquer trop de véhicules diesel a des conséquences économiques graves. Par exemple, Pétroplus ferme parce qu'on a, en France, plus besoin de diesel que d'essence – on fabrique trop de véhicules diesel et pas assez de véhicules à essence. Du coup, on doit importer du gazole. C'est ce que vous diront tous les pétroliers.

Avec cet amendement, nous souhaitons ne pas envoyer un mauvais signal aux consommateurs. Nous ne voulons pas donner de bonus aux véhicules diesel s'ils ne satisfont pas à la norme Euro 6.

Les constructeurs estiment que c'est grâce à la norme Euro 6 que le problème des particules fines sera résolu. Nous proposons donc un bonus sur les véhicules qui sont réellement écologiques.