Intervention de Claude Bartolone

Séance en hémicycle du 7 janvier 2014 à 15h00
Agriculture alimentation et forêt — Discussion d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaClaude Bartolone, président :

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1548, 1639, 1614, 1604).

Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé sur la base d’un temps global attribué aux groupes de trente heures.

Chaque groupe dispose du temps de parole suivant : huit heures vingt minutes pour le groupe SRC, douze heures vingt-cinq minutes pour le groupe UMP, trois heures trente-cinq minutes pour le groupe UDI, une heure cinquante-cinq minutes pour le groupe écologiste, une heure cinquante-cinq minutes pour le groupe RRDP, une heure cinquante minutes pour le groupe GDR, les députés non inscrits disposant de quarante minutes.

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